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CUMA DES CHAPELOTS

Active
Siren895 144 202Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)89800 CHABLISCréée le 15 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 895 144 202, CUMA DES CHAPELOTS est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 15 mars 2021. Son siège social est situé 15 av de la Liberte, 89800 Chablis. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale. Elle est dirigée par SCEA Jean BILLAUD SIMON, vice-président.

Fiche d'identité de CUMA DES CHAPELOTS

Dénomination
CUMA DES CHAPELOTS
SIREN
895 144 202
SIRET (siège)
895 144 202 00010
N° TVA intracommunautaire
FR34895144202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 895 144 202
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mai 2025
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
20 280 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
15 mars 2021
Siège social
15 AV DE LA LIBERTE, 89800, CHABLIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUMA DES CHAPELOTS

Mise à disposition et utilisation en commun de matériels, machines et équipements agricoles

Finances de CUMA DES CHAPELOTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA DES CHAPELOTS

W

WILLIAM FEVRE

Administrateur

Depuis la création (15 mars 2021) · 5 ans

S

SCEA Jean BILLAUD SIMON

Vice-président

Depuis la création (15 mars 2021) · 5 ans

S

SCEA DU DOMAINE JEAN COLLET & FILS

Autre

Depuis la création (15 mars 2021) · 5 ans

D

DOMAINE SOUPE

Autre

Depuis la création (15 mars 2021) · 5 ans

GG

GUILLAUME GICQUEAU-MICHEL

Autre

Depuis la création (15 mars 2021) · 5 ans

Établissements de CUMA DES CHAPELOTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89800 CHABLISSiègeActif

    895 144 202 00010 · ouvert le 02 mars 2021 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA DES CHAPELOTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2021

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DES CHAPELOTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DES CHAPELOTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DES CHAPELOTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DES CHAPELOTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DES CHAPELOTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DES CHAPELOTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DES CHAPELOTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2021

Questions fréquentes sur CUMA DES CHAPELOTS

Quel est le numéro SIREN de CUMA DES CHAPELOTS ?

Le numéro SIREN de CUMA DES CHAPELOTS est 895 144 202. Le SIRET de son siège social est 895 144 202 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34895144202.

Qui dirige CUMA DES CHAPELOTS ?

CUMA DES CHAPELOTS est dirigée par SCEA Jean BILLAUD SIMON, vice-président. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DES CHAPELOTS ?

Le siège social de CUMA DES CHAPELOTS est situé 15 av de la Liberte, 89800 Chablis.

CUMA DES CHAPELOTS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DES CHAPELOTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DES CHAPELOTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DES CHAPELOTS.

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