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CUMA DES EPINETTES

Active
Siren393 281 852Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)25360 GONSANSCréée le 31 octobre 2002

7731Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles

Documents
Capital social
4,3 k€

CUMA DES EPINETTES est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 31 octobre 2002 sous le numéro SIREN 393 281 852. Son siège social est situé Mairie Mairie, 25360 Gonsans. Son activité principale est location et location-bail de machines et équipements agricoles (code NAF 7731Z). La direction est assurée par JEAN JUIF en qualité de vice-président.

Fiche d'identité de CUMA DES EPINETTES

Dénomination
CUMA DES EPINETTES
SIREN
393 281 852
SIRET (siège)
393 281 852 00011
N° TVA intracommunautaire
FR36393281852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 281 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
4 256 €
Code NAF / APE
7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
MAIRIE MAIRIE, 25360, GONSANS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DES EPINETTES

MISE A DISPOSITION DE MATERIELS DE MACHINES ET D'EQUIPEMENTS AGRICOLES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CUMA DES EPINETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DES EPINETTES

GB

GILBERT BILLOD LAILLET

Autre

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

SD

SYLVAIN DELACROIX

Administrateur

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

JJ

JEAN JUIF

Vice-président

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

DJ

DOMINIQUE JUIF

Administrateur

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

RJ

RAYMOND JUIF

Administrateur

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

XR

XAVIER REMY

Administrateur

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de CUMA DES EPINETTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25360 GONSANSSiègeActif

    393 281 852 00011 · ouvert le 01 août 1978 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DES EPINETTES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2002

  • Acte

Conformité de CUMA DES EPINETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DES EPINETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CUMA DES EPINETTES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DES EPINETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DES EPINETTES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur CUMA DES EPINETTES

Quel est le numéro SIREN de CUMA DES EPINETTES ?

Le numéro SIREN de CUMA DES EPINETTES est 393 281 852. Le SIRET de son siège social est 393 281 852 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36393281852.

Qui dirige CUMA DES EPINETTES ?

CUMA DES EPINETTES est dirigée par JEAN JUIF, vice-président. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DES EPINETTES ?

Le siège social de CUMA DES EPINETTES est situé Mairie Mairie, 25360 Gonsans.

CUMA DES EPINETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DES EPINETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DES EPINETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DES EPINETTES.

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