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CUMA DES ETANGS

Active
Siren340 463 546Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)63490 SAINT-QUENTIN-SUR-SAUXILLANCréée le 04 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 340 463 546, CUMA DES ETANGS est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 4 janvier 2000. Son siège social est situé La Sagnole Saint-Quentin-sur-Sauxillanges, 63490 Saint-Quentin-sur-Sauxillan. Son activité principale relève du code NAF 0161Z. Elle est dirigée par JEAN-LOUIS MAZET, vice-président.

Fiche d'identité de CUMA DES ETANGS

Dénomination
CUMA DES ETANGS
SIREN
340 463 546
SIRET (siège)
340 463 546 00010
N° TVA intracommunautaire
FR50340463546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 463 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
1 829,39 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
04 janvier 2000
Siège social
LA SAGNOLE SAINT-QUENTIN-SUR-SAUXILLANGES, 63490, SAINT-QUENTIN-SUR-SAUXILLAN
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DES ETANGS

Travaux agricoles (ensilage)

Finances de CUMA DES ETANGS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA DES ETANGS

SG

SERGE GILBERT

Autre

Depuis la création (04 janvier 2000) · 26 ans

JM

JEAN-LOUIS MAZET

Vice-président

Depuis la création (04 janvier 2000) · 26 ans

CP

CHRISTOPHE POMEL

Autre

Depuis la création (04 janvier 2000) · 26 ans

CP

CORINNE POUYET

Autre

Depuis la création (04 janvier 2000) · 26 ans

RP

ROMAIN PRIOLET

Autre

Depuis la création (04 janvier 2000) · 26 ans

DV

DAVID VIGNAL

Autre

Depuis la création (04 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de CUMA DES ETANGS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63490 SAINT-QUENTIN-SUR-SAUXILLANSiègeActif

    340 463 546 00010 · ouvert le 18 février 1987 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA DES ETANGS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DES ETANGS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DES ETANGS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DES ETANGS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DES ETANGS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DES ETANGS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DES ETANGS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DES ETANGS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2000

Questions fréquentes sur CUMA DES ETANGS

Quel est le numéro SIREN de CUMA DES ETANGS ?

Le numéro SIREN de CUMA DES ETANGS est 340 463 546. Le SIRET de son siège social est 340 463 546 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50340463546.

Qui dirige CUMA DES ETANGS ?

CUMA DES ETANGS est dirigée par JEAN-LOUIS MAZET, vice-président. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DES ETANGS ?

Le siège social de CUMA DES ETANGS est situé La Sagnole Saint-Quentin-sur-Sauxillanges, 63490 Saint-Quentin-sur-Sauxillan.

CUMA DES ETANGS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DES ETANGS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DES ETANGS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DES ETANGS.

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