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CUMA DES ETANGS

Active
Siren381 103 167Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)25620 MAMIROLLECréée le 08 mars 1991

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents

CUMA DES ETANGS est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 8 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 103 167. Son siège social est situé 42 RUE DU STADE Chez le Gaec de la Prairie Balanche, 25620 Mamirolle. CUMA DES ETANGS relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). Elle est dirigée par SEBASTIEN BONNET, autre.

Fiche d'identité de CUMA DES ETANGS

Dénomination
CUMA DES ETANGS
SIREN
381 103 167
SIRET (siège)
381 103 167 00049
N° TVA intracommunautaire
FR01381103167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 103 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
08 mars 1991
Siège social
42 RUE DU STADE Chez le Gaec de la Prairie Balanche, 25620, MAMIROLLE
Établissements
4
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DES ETANGS

Fournir à ses seuls associés coopérateurs et pour l'usage exclusif de leurs exploitations, les services : Mise à disposition de matériels, de machines et d'équipements agricoles et forestiers et de travaux d'aménagement rural

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Finances de CUMA DES ETANGS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DES ETANGS

SB

SEBASTIEN BONNET

Autre

Depuis la création (08 mars 1991) · 35 ans

RB

ROMAIN BOURGEOIS

Administrateur

Depuis la création (08 mars 1991) · 35 ans

FB

FLORENT BULLE

Administrateur

Depuis la création (08 mars 1991) · 35 ans

SH

SAMUEL HUGOT

Administrateur

Depuis la création (08 mars 1991) · 35 ans

DJ

DOMINIQUE JEANNEROT

Administrateur

Depuis la création (08 mars 1991) · 35 ans

JP

JEROME PIGUET

Administrateur

Depuis la création (08 mars 1991) · 35 ans

AR

ADRIEN ROBERT

Administrateur

Depuis la création (08 mars 1991) · 35 ans

Établissements de CUMA DES ETANGS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 25620 MAMIROLLESiègeActif

    381 103 167 00049 · ouvert le 11 février 1991 · NAF 0161Z

  • 25660 GENNESFermé

    381 103 167 00015 · ouvert le 11 février 1991 · NAF 014A

  • 25660 SAONEFermé

    381 103 167 00023 · ouvert le 10 janvier 1994 · NAF 0161Z

  • 25660 SAONEFermé

    381 103 167 00031 · ouvert le 05 avril 2016 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA DES ETANGS

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 21 août 2020

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 23 août 2002

  • Acte

Dépôt du 22 février 1994

  • Acte

Conformité de CUMA DES ETANGS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DES ETANGS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DES ETANGS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DES ETANGS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DES ETANGS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 1991

Questions fréquentes sur CUMA DES ETANGS

Quel est le numéro SIREN de CUMA DES ETANGS ?

Le numéro SIREN de CUMA DES ETANGS est 381 103 167. Le SIRET de son siège social est 381 103 167 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01381103167.

Qui dirige CUMA DES ETANGS ?

CUMA DES ETANGS est dirigée par SEBASTIEN BONNET, autre. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DES ETANGS ?

Le siège social de CUMA DES ETANGS est situé 42 RUE DU STADE Chez le Gaec de la Prairie Balanche, 25620 Mamirolle.

CUMA DES ETANGS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DES ETANGS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DES ETANGS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DES ETANGS.