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CUMA DES PUITS

Active
Siren439 924 838Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)84400 APTCréée le 05 décembre 2001

8299Z · Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
4,5 k€

CUMA DES PUITS est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA), dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 décembre 2001, identifiée par le SIREN 439 924 838. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Agnels Mr Agnel Frederic, 84400 Apt. CUMA DES PUITS relève du secteur autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (code NAF 8299Z). Elle est dirigée par FREDERIC AGNEL, autre.

Fiche d'identité de CUMA DES PUITS

Dénomination
CUMA DES PUITS
SIREN
439 924 838
SIRET (siège)
439 924 838 00014
N° TVA intracommunautaire
FR92439924838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 924 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
4 500 €
Code NAF / APE
8299Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Date de création
05 décembre 2001
Siège social
LES AGNELS MR AGNEL FREDERIC, 84400, APT
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DES PUITS

Prestations de services auprès de ses adhérents

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CUMA DES PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DES PUITS

FA

FREDERIC AGNEL

Autre

Depuis la création (05 décembre 2001) · 24 ans

JB

JOEL BOUSCARLE

Autre

Depuis la création (05 décembre 2001) · 24 ans

FC

FREDERIC CHAUVIN

Autre

Depuis la création (05 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de CUMA DES PUITS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84400 APTSiègeActif

    439 924 838 00014 · ouvert le 05 décembre 2001 · NAF 8299Z

Documents juridiques de CUMA DES PUITS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 05 décembre 2001

  • Acte

Conformité de CUMA DES PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DES PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DES PUITS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DES PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DES PUITS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 décembre 2001

Questions fréquentes sur CUMA DES PUITS

Quel est le numéro SIREN de CUMA DES PUITS ?

Le numéro SIREN de CUMA DES PUITS est 439 924 838. Le SIRET de son siège social est 439 924 838 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92439924838.

Qui dirige CUMA DES PUITS ?

CUMA DES PUITS est dirigée par FREDERIC AGNEL, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DES PUITS ?

Le siège social de CUMA DES PUITS est situé Les Agnels Mr Agnel Frederic, 84400 Apt.

CUMA DES PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DES PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DES PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DES PUITS.

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