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CUMA DES RUELLES

Active
Siren344 514 633Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)25330 REUGNEYCréée le 20 avril 1988

7731Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles

Documents

CUMA DES RUELLES est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 20 avril 1988 sous le numéro SIREN 344 514 633. Elle est domiciliée Mairie, 25330 Reugney. CUMA DES RUELLES relève du secteur location et location-bail de machines et équipements agricoles (code NAF 7731Z). Elle est dirigée par SAMUEL MASSON, vice-président.

Fiche d'identité de CUMA DES RUELLES

Dénomination
CUMA DES RUELLES
SIREN
344 514 633
SIRET (siège)
344 514 633 00017
N° TVA intracommunautaire
FR84344514633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 514 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Date de création
20 avril 1988
Siège social
MAIRIE, 25330, REUGNEY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DES RUELLES

Mise à disposition de matériel agricole à l'usage exclusif des sociétaires de la Cuma

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Finances de CUMA DES RUELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DES RUELLES

CB

CLAUDE BOURGEOIS

Administrateur

Depuis la création (20 avril 1988) · 38 ans

EB

EMMANUEL BOURIOT

Administrateur

Depuis la création (20 avril 1988) · 38 ans

PB

PATRICE BRIQUEZ

Administrateur

Depuis la création (20 avril 1988) · 38 ans

GC

GERALD CHAVOT

Administrateur

Depuis la création (20 avril 1988) · 38 ans

VG

VINCENT GRANDJACQUET

Administrateur

Depuis la création (20 avril 1988) · 38 ans

DG

DENIS GRANDJEAN

Administrateur

Depuis la création (20 avril 1988) · 38 ans

AH

ALAIN HENRIET

Autre

Depuis la création (20 avril 1988) · 38 ans

SM

SAMUEL MASSON

Vice-président

Depuis la création (20 avril 1988) · 38 ans

Établissements de CUMA DES RUELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25330 REUGNEYSiègeActif

    344 514 633 00017 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DES RUELLES

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2002

  • Acte

Conformité de CUMA DES RUELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DES RUELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DES RUELLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DES RUELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DES RUELLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 1988

Questions fréquentes sur CUMA DES RUELLES

Quel est le numéro SIREN de CUMA DES RUELLES ?

Le numéro SIREN de CUMA DES RUELLES est 344 514 633. Le SIRET de son siège social est 344 514 633 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84344514633.

Qui dirige CUMA DES RUELLES ?

CUMA DES RUELLES est dirigée par SAMUEL MASSON, vice-président. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DES RUELLES ?

Le siège social de CUMA DES RUELLES est situé Mairie, 25330 Reugney.

CUMA DES RUELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DES RUELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DES RUELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DES RUELLES.

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