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CUMA DES SABLONS

Active
Siren340 059 096Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)69330 PUSIGNANCréée le 21 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
13,6 k€
Effectif
Non publié

CUMA DES SABLONS est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA), dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 1987, identifiée par le SIREN 340 059 096. Elle est domiciliée Mairie, 69330 Pusignan. L'entreprise déclare le code NAF 7731Z comme activité principale. Elle est dirigée par Yann JANIN, vice-président.

Fiche d'identité de CUMA DES SABLONS

Dénomination
CUMA DES SABLONS
SIREN
340 059 096
SIRET (siège)
340 059 096 00024
N° TVA intracommunautaire
FR73340059096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 059 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
13 618 €
Code NAF / APE
7731Z
Date de création
21 janvier 1987
Siège social
MAIRIE, 69330, PUSIGNAN
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DES SABLONS

Utilisation en commun de matériel et équipements agricoles

Finances de CUMA DES SABLONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA DES SABLONS

SB

SYLVAIN BARGE

Autre

Depuis la création (21 janvier 1987) · 39 ans

JG

JEAN-MICHEL GOURJUX

Autre

Depuis la création (21 janvier 1987) · 39 ans

PV

PHILIPPE VACHET

Autre

Depuis la création (21 janvier 1987) · 39 ans

YJ

Yann JANIN

Vice-président

Depuis la création (21 janvier 1987) · 39 ans

Établissements de CUMA DES SABLONS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69330 PUSIGNANSiègeActif

    340 059 096 00024 · ouvert le 10 décembre 1986 · NAF 7731Z

  • 69330 JONAGEFermé

    340 059 096 00016 · ouvert le 10 décembre 1986 · NAF 713A

Documents juridiques de CUMA DES SABLONS

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2026

  • PV AG de désignation des administrateurs

Dépôt du 02 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 08 février 2021

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 07 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DES SABLONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DES SABLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DES SABLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DES SABLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DES SABLONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DES SABLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DES SABLONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 1987

Questions fréquentes sur CUMA DES SABLONS

Quel est le numéro SIREN de CUMA DES SABLONS ?

Le numéro SIREN de CUMA DES SABLONS est 340 059 096. Le SIRET de son siège social est 340 059 096 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73340059096.

Qui dirige CUMA DES SABLONS ?

CUMA DES SABLONS est dirigée par Yann JANIN, vice-président. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DES SABLONS ?

Le siège social de CUMA DES SABLONS est situé Mairie, 69330 Pusignan.

CUMA DES SABLONS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DES SABLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DES SABLONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DES SABLONS.

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