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CUMA DU BEMONT

Active
Siren388 504 086Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANSCréée le 14 septembre 1992

7731Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

CUMA DU BEMONT est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 14 septembre 1992 sous le numéro SIREN 388 504 086. Son siège social est situé à Pierrefontaine-les-Varans (25510). Son activité principale est location et location-bail de machines et équipements agricoles (code NAF 7731Z). La direction est assurée par NICOLAS MOUGIN en qualité de président du conseil d’administration.

Fiche d'identité de CUMA DU BEMONT

Dénomination
CUMA DU BEMONT
SIREN
388 504 086
SIRET (siège)
388 504 086 00017
N° TVA intracommunautaire
FR40388504086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 504 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 avril 2025
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Date de création
14 septembre 1992
Siège social
, 25510, PIERREFONTAINE-LES-VARANS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CUMA DU BEMONT

Achat et utilisation de matériel agricole pour l'usage et les besoins des sociétaires de la Cuma

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Finances de CUMA DU BEMONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DU BEMONT

NM

NICOLAS MOUGIN

Président du conseil d’administration

Depuis la création (14 septembre 1992) · 34 ans

MB

MAURICE BICHET

Administrateur

Depuis la création (14 septembre 1992) · 34 ans

E

EARL PRIEUR GABRIEL

Administrateur

Depuis la création (14 septembre 1992) · 34 ans

G

GAEC DE COMBE AIMANT

Administrateur

Depuis la création (14 septembre 1992) · 34 ans

G

GAEC DE LONGEVERNE

Administrateur

Depuis la création (14 septembre 1992) · 34 ans

G

GAEC DE PAVRE

Administrateur

Depuis la création (14 septembre 1992) · 34 ans

G

GAEC DES PETITES MONTAGNES

Administrateur

Depuis la création (14 septembre 1992) · 34 ans

G

GAEC SUR LE VAL

Administrateur

Depuis la création (14 septembre 1992) · 34 ans

G

GAEC DE LA GRANGE AU ROI

Administrateur

Depuis la création (14 septembre 1992) · 34 ans

Établissements de CUMA DU BEMONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANSSiègeActif

    388 504 086 00017 · ouvert le 20 août 1992 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DU BEMONT

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 23 juin 2015

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • PV AG de désignation des administrateurs

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • PV AG de désignation des administrateurs

Dépôt du -

  • PV AG de désignation des administrateurs

Dépôt du -

  • PV AG de désignation des administrateurs

Conformité de CUMA DU BEMONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DU BEMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DU BEMONT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DU BEMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DU BEMONT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 1992

Questions fréquentes sur CUMA DU BEMONT

Quel est le numéro SIREN de CUMA DU BEMONT ?

Le numéro SIREN de CUMA DU BEMONT est 388 504 086. Le SIRET de son siège social est 388 504 086 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40388504086.

Qui dirige CUMA DU BEMONT ?

CUMA DU BEMONT est dirigée par NICOLAS MOUGIN, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DU BEMONT ?

Le siège social de CUMA DU BEMONT est situé à Pierrefontaine-les-Varans (25510).

CUMA DU BEMONT est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DU BEMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DU BEMONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DU BEMONT.

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