CUMA DU BESSILLON
Active7731Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles
- Capital social
- 12,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 332 307 016, CUMA DU BESSILLON est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 22 avril 1985. Son siège social est situé Le Jas du Vignal, 83690 Sillans-la-Cascade. Elle exerce une activité de location et location-bail de machines et équipements agricoles (code NAF 7731Z). La direction est assurée par REGIS BAGARRE en qualité de vice-président.
Fiche d'identité de CUMA DU BESSILLON
INSEE- Dénomination
- CUMA DU BESSILLON
- SIREN
- 332 307 016
- SIRET (siège)
- 332 307 016 00060
- N° TVA intracommunautaire
- FR68332307016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 307 016
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- Capital social
- 12 579 €
- Code NAF / APE
- 7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
- Date de création
- 22 avril 1985
- Siège social
- LE JAS DU VIGNAL, 83690, SILLANS-LA-CASCADE
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de CUMA DU BESSILLON
Location et location-bail de machines et équipements agricoles
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Finances de CUMA DU BESSILLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUMA DU BESSILLON
INSEEBODACCVice-président
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2017
Directeur général délégué
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2017
Autre
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2017
Directeur général délégué
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2017
SAINT FERREOL
Autre
Administrateur
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2017
EARL LE JAS DU VIGNAL
Trésorier
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2017
Anciens dirigeants (1)
Michel Vice-Président : APOSTOLO Michel FAURE
Président · de septembre 2011 à février 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CUMA DU BESSILLON
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 83690 SILLANS-LA-CASCADESiègeActif
332 307 016 00060 · ouvert le 25 mai 2023 · NAF 7731Z
- 83570 COTIGNACFermé
332 307 016 00011 · ouvert le 12 mars 1985 · NAF 713A
- 83670 FOX-AMPHOUXFermé
332 307 016 00029 · ouvert le 10 septembre 1994 · NAF 7731Z
- 83670 FOX-AMPHOUXFermé
332 307 016 00037 · ouvert le 04 février 2010 · NAF 7731Z
- 83570 COTIGNACFermé
332 307 016 00045 · ouvert le 09 juillet 2013 · NAF 7731Z
Documents juridiques de CUMA DU BESSILLON
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de CUMA DU BESSILLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DU BESSILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DU BESSILLON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUMA DU BESSILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUMA DU BESSILLON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Président : FABREGUE Christophe, Raymond ; Vice-président : EARL LE JAS DU VIGNAL (EARL) représenté par APOSTOLO Sylvain, Marius ; Secrétaire : DE JERPHANION Guillaume ; Secrétaire adjoint : GRAVAGNE Thierry, Claude ; Trésorier : GEALAGEAS Bruno ; Membre : JULLIEN Yves, Marie ; Membre : BAGARRE Régis, Roger, Henri ; Membre : MARTIN Patrick, Michel, Francis ; Membre : PIBOU Laurent, Christian, Joël
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Président : FAURE Michel Vice-Président : APOSTOLO Michel, Jean-Léon Administrateur : BERTON Guillaume, Laurent Secrétaire : DE JERPHANION Guillaume Trésorier : GEALAGEAS Bruno Membre : JULLIEN Yves, Marie Membre : BAGARRE Régis
- création
Date d'effet : 22 avril 1985
Questions fréquentes sur CUMA DU BESSILLON
Quel est le numéro SIREN de CUMA DU BESSILLON ?
Le numéro SIREN de CUMA DU BESSILLON est 332 307 016. Le SIRET de son siège social est 332 307 016 00060. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68332307016.
Qui dirige CUMA DU BESSILLON ?
CUMA DU BESSILLON est dirigée par REGIS BAGARRE, vice-président. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CUMA DU BESSILLON ?
Le siège social de CUMA DU BESSILLON est situé Le Jas du Vignal, 83690 Sillans-la-Cascade.
CUMA DU BESSILLON est-elle toujours en activité ?
Oui, CUMA DU BESSILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUMA DU BESSILLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DU BESSILLON.
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