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CUMA DU BRAS

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Siren379 246 168Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)25440 PAROYCréée le 17 septembre 1990

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 246 168, CUMA DU BRAS est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 17 septembre 1990. Son siège social est situé Mairie, 25440 Paroy. CUMA DU BRAS relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). La direction est assurée par JOSEPH BARRAND en qualité de président du conseil d’administration.

Fiche d'identité de CUMA DU BRAS

Dénomination
CUMA DU BRAS
SIREN
379 246 168
SIRET (siège)
379 246 168 00015
N° TVA intracommunautaire
FR05379246168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 246 168
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
17 septembre 1990
Siège social
MAIRIE, 25440, PAROY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DU BRAS

ACHAT ET UTILISATION DE MATERIEL AGRICOLES...

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Finances de CUMA DU BRAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DU BRAS

DB

DANIEL BARDEY

Administrateur

Depuis la création (17 septembre 1990) · 36 ans

JB

JOSEPH BARRAND

Président du conseil d’administration

Depuis la création (17 septembre 1990) · 36 ans

GC

GEORGES CRAUSAZ

Administrateur

Depuis la création (17 septembre 1990) · 36 ans

AD

ANDRE DESCOURVIERES

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (17 septembre 1990) · 36 ans

FG

FERNAND GUINCHARD

Administrateur

Depuis la création (17 septembre 1990) · 36 ans

JG

JACQUES GUINET

Administrateur

Depuis la création (17 septembre 1990) · 36 ans

JM

JEAN MOYNE

Administrateur

Depuis la création (17 septembre 1990) · 36 ans

PR

PHILIPPE ROYET

Administrateur

Depuis la création (17 septembre 1990) · 36 ans

Établissements de CUMA DU BRAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25440 PAROYSiègeActif

    379 246 168 00015 · ouvert le 03 juillet 1990 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA DU BRAS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de CUMA DU BRAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DU BRAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DU BRAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DU BRAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DU BRAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 1990

Questions fréquentes sur CUMA DU BRAS

Quel est le numéro SIREN de CUMA DU BRAS ?

Le numéro SIREN de CUMA DU BRAS est 379 246 168. Le SIRET de son siège social est 379 246 168 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05379246168.

Qui dirige CUMA DU BRAS ?

CUMA DU BRAS est dirigée par JOSEPH BARRAND, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DU BRAS ?

Le siège social de CUMA DU BRAS est situé Mairie, 25440 Paroy.

CUMA DU BRAS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DU BRAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DU BRAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DU BRAS.