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CUMA DU CHABOUSSANT

Active
Siren384 789 186Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)79120 LEZAYCréée le 16 mars 1992

7731Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles

Documents
Capital social
76,2 k€

CUMA DU CHABOUSSANT est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 16 mars 1992 sous le numéro SIREN 384 789 186. Le siège social de l'entreprise se trouve La Mairie Mairie, 79120 Lezay. Son activité principale est location et location-bail de machines et équipements agricoles (code NAF 7731Z). Patrice DALY exerce les fonctions de président du conseil d’administration de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA DU CHABOUSSANT

Dénomination
CUMA DU CHABOUSSANT
SIREN
384 789 186
SIRET (siège)
384 789 186 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58384789186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 789 186
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Date de création
16 mars 1992
Siège social
LA MAIRIE MAIRIE, 79120, LEZAY
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DU CHABOUSSANT

travaux agricoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CUMA DU CHABOUSSANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DU CHABOUSSANT

PD

Patrice DALY

Président du conseil d’administration

Depuis la création (16 mars 1992) · 34 ans

FD

Florent DALY

Administrateur

Depuis la création (16 mars 1992) · 34 ans

HS

Hugues SANSAULT

Administrateur

Depuis la création (16 mars 1992) · 34 ans

LM

Ludovic MAZIN

Administrateur

Depuis la création (16 mars 1992) · 34 ans

Établissements de CUMA DU CHABOUSSANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79120 LEZAYSiègeActif

    384 789 186 00010 · ouvert le 13 février 1992 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DU CHABOUSSANT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 juin 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Conformité de CUMA DU CHABOUSSANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DU CHABOUSSANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DU CHABOUSSANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DU CHABOUSSANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DU CHABOUSSANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 1992

Questions fréquentes sur CUMA DU CHABOUSSANT

Quel est le numéro SIREN de CUMA DU CHABOUSSANT ?

Le numéro SIREN de CUMA DU CHABOUSSANT est 384 789 186. Le SIRET de son siège social est 384 789 186 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58384789186.

Qui dirige CUMA DU CHABOUSSANT ?

CUMA DU CHABOUSSANT est dirigée par Patrice DALY, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DU CHABOUSSANT ?

Le siège social de CUMA DU CHABOUSSANT est situé La Mairie Mairie, 79120 Lezay.

CUMA DU CHABOUSSANT est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DU CHABOUSSANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DU CHABOUSSANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DU CHABOUSSANT.

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