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CUMA DU CHENE

Active
Siren513 213 306Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)73250 FRETERIVECréée le 19 juin 2009

7731Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 513 213 306, CUMA DU CHENE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 19 juin 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve Chez M. Vullien Gilles la Colombiere, 73250 Freterive. Elle exerce une activité de location et location-bail de machines et équipements agricoles (code NAF 7731Z). DELPHINE CARTIER-MILLON exerce les fonctions de administrateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA DU CHENE

Dénomination
CUMA DU CHENE
SIREN
513 213 306
SIRET (siège)
513 213 306 00014
N° TVA intracommunautaire
FR58513213306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 213 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Date de création
19 juin 2009
Siège social
CHEZ M. VULLIEN GILLES LA COLOMBIERE, 73250, FRETERIVE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DU CHENE

Utilisation en commun de matériel agricole.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CUMA DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DU CHENE

DC

DELPHINE CARTIER-MILLON

Administrateur

Depuis la création (19 juin 2009) · 17 ans

OD

ODILE DIERNAZ

Administrateur

Depuis la création (19 juin 2009) · 17 ans

PV

PHILIPPE VULLIEN

Administrateur

Depuis la création (19 juin 2009) · 17 ans

GV

GILLES VULLIEN

Autre

Depuis la création (19 juin 2009) · 17 ans

Établissements de CUMA DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73250 FRETERIVESiègeActif

    513 213 306 00014 · ouvert le 27 mai 2009 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DU CHENE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2009

  • Acte

Conformité de CUMA DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DU CHENE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DU CHENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-19 · Début d'activité : 2009-05-27

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2009

Questions fréquentes sur CUMA DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de CUMA DU CHENE ?

Le numéro SIREN de CUMA DU CHENE est 513 213 306. Le SIRET de son siège social est 513 213 306 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58513213306.

Qui dirige CUMA DU CHENE ?

CUMA DU CHENE est dirigée par DELPHINE CARTIER-MILLON, administrateur. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DU CHENE ?

Le siège social de CUMA DU CHENE est situé Chez M. Vullien Gilles la Colombiere, 73250 Freterive.

CUMA DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DU CHENE.

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