Checkers

CUMA DU FEUILLOY

Active
Siren393 077 490Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)21230 CLOMOTCréée le 30 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
44,2 k€
Effectif
Non publié

CUMA DU FEUILLOY est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 30 novembre 1993 sous le numéro SIREN 393 077 490. Le siège social de l'entreprise se trouve Mairie, 21230 Clomot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7731Z. La direction est assurée par BERNARD THEVENOT en qualité de autre.

Fiche d'identité de CUMA DU FEUILLOY

Dénomination
CUMA DU FEUILLOY
SIREN
393 077 490
SIRET (siège)
393 077 490 00018
N° TVA intracommunautaire
FR87393077490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 077 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
44 235 €
Code NAF / APE
7731Z
Date de création
30 novembre 1993
Siège social
MAIRIE, 21230, CLOMOT
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DU FEUILLOY

Mise à la disposition des adhérents de matériel agricole

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CUMA DU FEUILLOY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA DU FEUILLOY

BT

BERNARD THEVENOT

Autre

Depuis la création (30 novembre 1993) · 32 ans

VB

VINCENT BIZOUARD

Administrateur

Depuis la création (30 novembre 1993) · 32 ans

GB

GILLES BOEUF

Administrateur

Depuis la création (30 novembre 1993) · 32 ans

G

GAEC THEVENOT

Administrateur

Depuis la création (30 novembre 1993) · 32 ans

E

EARL DE FONTAINE DOUCE

Administrateur

Depuis la création (30 novembre 1993) · 32 ans

D

DE LA CHAUME FERRIERE

Administrateur

Depuis la création (30 novembre 1993) · 32 ans

G

GAEC BELORGEY PARFAIT

Administrateur

Depuis la création (30 novembre 1993) · 32 ans

Établissements de CUMA DU FEUILLOY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21230 CLOMOTSiègeActif

    393 077 490 00018 · ouvert le 30 novembre 1993 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DU FEUILLOY

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 30 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 18 août 2021

  • Acte

Dépôt du 05 août 2021

  • Acte

Dépôt du 25 février 2016

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 14 août 2001

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DU FEUILLOY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DU FEUILLOY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DU FEUILLOY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DU FEUILLOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DU FEUILLOY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DU FEUILLOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DU FEUILLOY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 1993

Questions fréquentes sur CUMA DU FEUILLOY

Quel est le numéro SIREN de CUMA DU FEUILLOY ?

Le numéro SIREN de CUMA DU FEUILLOY est 393 077 490. Le SIRET de son siège social est 393 077 490 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87393077490.

Qui dirige CUMA DU FEUILLOY ?

CUMA DU FEUILLOY est dirigée par BERNARD THEVENOT, autre. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DU FEUILLOY ?

Le siège social de CUMA DU FEUILLOY est situé Mairie, 21230 Clomot.

CUMA DU FEUILLOY est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DU FEUILLOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DU FEUILLOY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DU FEUILLOY.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises location et location-bail de machines et équipements agricoles

Toutes les entreprises avec le code NAF 7731Z

Entreprises à Clomot

Toutes les entreprises à Clomot