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CUMA DU HAMEL

Active
Siren405 245 697Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)14380 BEAUMESNILCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,9 k€
Effectif
Non publié

CUMA DU HAMEL est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 405 245 697. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Hamel Gohier, 14380 Beaumesnil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7731Z. La direction est assurée par MICHEL LOSLIER en qualité de vice-président.

Fiche d'identité de CUMA DU HAMEL

Dénomination
CUMA DU HAMEL
SIREN
405 245 697
SIRET (siège)
405 245 697 00017
N° TVA intracommunautaire
FR19405245697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 245 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
2 896,53 €
Code NAF / APE
7731Z
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
LE HAMEL GOHIER, 14380, BEAUMESNIL
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DU HAMEL

UTILISATION DE MATERIEL AGRICOLE EN COMMUN

Finances de CUMA DU HAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA DU HAMEL

MA

MICHEL ASSELIN

Administrateur

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

BB

BERNARD BENOIST

Autre

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

DB

DIDIER BOUILLET

Autre

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

BC

BENOIT CRUET

Administrateur

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

RL

ROGER LANGLOIS

Administrateur

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

ML

MICHEL LOSLIER

Vice-président

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

CR

CLAUDE ROHEE

Autre

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

AT

ANNIE TOURGIS

Administrateur

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

MV

MICHEL VILLAIN

Administrateur

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de CUMA DU HAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14380 BEAUMESNILSiègeActif

    405 245 697 00017 · ouvert le 13 mai 1996 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DU HAMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 1996

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DU HAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DU HAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DU HAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DU HAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DU HAMEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DU HAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DU HAMEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur CUMA DU HAMEL

Quel est le numéro SIREN de CUMA DU HAMEL ?

Le numéro SIREN de CUMA DU HAMEL est 405 245 697. Le SIRET de son siège social est 405 245 697 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19405245697.

Qui dirige CUMA DU HAMEL ?

CUMA DU HAMEL est dirigée par MICHEL LOSLIER, vice-président. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DU HAMEL ?

Le siège social de CUMA DU HAMEL est situé Le Hamel Gohier, 14380 Beaumesnil.

CUMA DU HAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DU HAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DU HAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DU HAMEL.

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