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CUMA DU QUESNAY

Active
Siren330 641 788Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)76750 BOSC-BORDELCréée le 10 décembre 2009

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents

CUMA DU QUESNAY est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA), dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 2009, identifiée par le SIREN 330 641 788. Elle est domiciliée 891 RTE DE LA HOUSSAYE Chez Monsieur Bruno ROUSSIGNOL, 76750 Bosc-Bordel. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). S.C.E.A. ROUSSIGNOL exerce les fonctions de président du conseil d’administration de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA DU QUESNAY

Dénomination
CUMA DU QUESNAY
SIREN
330 641 788
SIRET (siège)
330 641 788 00022
N° TVA intracommunautaire
FR78330641788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 641 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
10 décembre 2009
Siège social
891 RTE DE LA HOUSSAYE Chez Monsieur Bruno ROUSSIGNOL, 76750, BOSC-BORDEL
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DU QUESNAY

Travaux à façon et prestation de services

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Finances de CUMA DU QUESNAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DU QUESNAY

GG

GERARD GAZIER

Administrateur

Depuis la création (10 décembre 2009) · 16 ans

E

EARL BULEUX

Administrateur

Depuis la création (10 décembre 2009) · 16 ans

E

EARL DOCHY PERE ET FILS

Administrateur

Depuis la création (10 décembre 2009) · 16 ans

S

S.C.E.A. ROUSSIGNOL

Président du conseil d’administration

Depuis la création (10 décembre 2009) · 16 ans

Établissements de CUMA DU QUESNAY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76750 BOSC-BORDELSiègeActif

    330 641 788 00022 · ouvert le 02 juillet 2009 · NAF 0161Z

  • 76780 LA CHAPELLE-SAINT-OUENFermé

    330 641 788 00014 · ouvert le 13 août 1984 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA DU QUESNAY

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 1994

  • Acte

Conformité de CUMA DU QUESNAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DU QUESNAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DU QUESNAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DU QUESNAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DU QUESNAY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2009

Questions fréquentes sur CUMA DU QUESNAY

Quel est le numéro SIREN de CUMA DU QUESNAY ?

Le numéro SIREN de CUMA DU QUESNAY est 330 641 788. Le SIRET de son siège social est 330 641 788 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78330641788.

Qui dirige CUMA DU QUESNAY ?

CUMA DU QUESNAY est dirigée par S.C.E.A. ROUSSIGNOL, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DU QUESNAY ?

Le siège social de CUMA DU QUESNAY est situé 891 RTE DE LA HOUSSAYE Chez Monsieur Bruno ROUSSIGNOL, 76750 Bosc-Bordel.

CUMA DU QUESNAY est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DU QUESNAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DU QUESNAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DU QUESNAY.