Checkers

CUMA DU SEUIL

Active
Siren398 776 344Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)36230 TRANZAULTCréée le 07 novembre 1994

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents

CUMA DU SEUIL est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA), dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 novembre 1994, identifiée par le SIREN 398 776 344. Elle est domiciliée 1 Rte du Chassin Mairie, 36230 Tranzault. CUMA DU SEUIL relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). Elle est dirigée par FREDERIC DENORMANDIE, vice-président.

Fiche d'identité de CUMA DU SEUIL

Dénomination
CUMA DU SEUIL
SIREN
398 776 344
SIRET (siège)
398 776 344 00010
N° TVA intracommunautaire
FR11398776344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 776 344
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
07 novembre 1994
Siège social
1 RTE DU CHASSIN MAIRIE, 36230, TRANZAULT
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DU SEUIL

Travaux à façon et prestations de services

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CUMA DU SEUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA DU SEUIL

FL

FABIEN LAFARCINADE

Autre

Depuis la création (07 novembre 1994) · 32 ans

JR

JEROME ROBIN

Autre

Depuis la création (07 novembre 1994) · 32 ans

FD

FREDERIC DENORMANDIE

Vice-président

Depuis la création (07 novembre 1994) · 32 ans

PT

PASCAL TOUZET

Administrateur

Depuis la création (07 novembre 1994) · 32 ans

E

EARL DE COUTIN FLEURI

Administrateur

Depuis la création (07 novembre 1994) · 32 ans

E

EARL DESCOUDARD

Administrateur

Depuis la création (07 novembre 1994) · 32 ans

Établissements de CUMA DU SEUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36230 TRANZAULTSiègeActif

    398 776 344 00010 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA DU SEUIL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 31 août 2015

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 11 février 2003

  • Acte

Dépôt du 01 février 2002

  • Acte

Conformité de CUMA DU SEUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DU SEUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DU SEUIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DU SEUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DU SEUIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 1994

Questions fréquentes sur CUMA DU SEUIL

Quel est le numéro SIREN de CUMA DU SEUIL ?

Le numéro SIREN de CUMA DU SEUIL est 398 776 344. Le SIRET de son siège social est 398 776 344 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11398776344.

Qui dirige CUMA DU SEUIL ?

CUMA DU SEUIL est dirigée par FREDERIC DENORMANDIE, vice-président. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DU SEUIL ?

Le siège social de CUMA DU SEUIL est situé 1 Rte du Chassin Mairie, 36230 Tranzault.

CUMA DU SEUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DU SEUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DU SEUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DU SEUIL.