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CUMA DU TEMPS LIBRE

Active
Siren404 853 228Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)55230 SPINCOURTCréée le 17 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
381,12 €
Effectif
Non publié

CUMA DU TEMPS LIBRE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA), dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 avril 1996, identifiée par le SIREN 404 853 228. Le siège social de l'entreprise se trouve Haucourt la Rigole Mairie, 55230 Spincourt. L'entreprise déclare le code NAF 7731Z comme activité principale. PASCAL MORETTI exerce les fonctions de vice-président de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA DU TEMPS LIBRE

Dénomination
CUMA DU TEMPS LIBRE
SIREN
404 853 228
SIRET (siège)
404 853 228 00017
N° TVA intracommunautaire
FR95404853228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 853 228
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
381,12 €
Code NAF / APE
7731Z
Date de création
17 avril 1996
Siège social
HAUCOURT LA RIGOLE MAIRIE, 55230, SPINCOURT
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DU TEMPS LIBRE

Utilisation et mise à dispo- sition de matériels agricoles

Finances de CUMA DU TEMPS LIBRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA DU TEMPS LIBRE

PA

PHILIPPE ARQUEVAUX

Administrateur

Depuis la création (17 avril 1996) · 30 ans

PB

PIER BROUWER

Administrateur

Depuis la création (17 avril 1996) · 30 ans

ED

ERIC DEVILLE

Autre

Depuis la création (17 avril 1996) · 30 ans

PM

PASCAL MORETTI

Vice-président

Depuis la création (17 avril 1996) · 30 ans

ER

ETIENNE REMY

Administrateur

Depuis la création (17 avril 1996) · 30 ans

Établissements de CUMA DU TEMPS LIBRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55230 SPINCOURTSiègeActif

    404 853 228 00017 · ouvert le 25 mars 1996 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DU TEMPS LIBRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 1996

  • Acte

Comptes annuels de CUMA DU TEMPS LIBRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA DU TEMPS LIBRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA DU TEMPS LIBRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DU TEMPS LIBRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA DU TEMPS LIBRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA DU TEMPS LIBRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA DU TEMPS LIBRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 1996

Questions fréquentes sur CUMA DU TEMPS LIBRE

Quel est le numéro SIREN de CUMA DU TEMPS LIBRE ?

Le numéro SIREN de CUMA DU TEMPS LIBRE est 404 853 228. Le SIRET de son siège social est 404 853 228 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95404853228.

Qui dirige CUMA DU TEMPS LIBRE ?

CUMA DU TEMPS LIBRE est dirigée par PASCAL MORETTI, vice-président. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA DU TEMPS LIBRE ?

Le siège social de CUMA DU TEMPS LIBRE est situé Haucourt la Rigole Mairie, 55230 Spincourt.

CUMA DU TEMPS LIBRE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA DU TEMPS LIBRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA DU TEMPS LIBRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DU TEMPS LIBRE.

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