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CUMA DU TROUSSET

Fermée
Siren385 023 544Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)74540 CusyRadiée le 17 décembre 2019

7731Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles

Documents
Capital social
274,41 €

CUMA DU TROUSSET est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 21 avril 1992 sous le numéro SIREN 385 023 544. Le siège social de l'entreprise se trouve Chez M. Brunier Emmanuel les Crets Chez M. Brunier Emmanuel, 74540 Cusy. CUMA DU TROUSSET relève du secteur location et location-bail de machines et équipements agricoles (code NAF 7731Z). Elle est dirigée par EMMANUEL BRUNIER, liquidateur. La radiation de CUMA DU TROUSSET date du 17 décembre 2019 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de CUMA DU TROUSSET

Dénomination
CUMA DU TROUSSET
SIREN
385 023 544
SIRET (siège)
385 023 544 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76385023544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 023 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
274,41 €
Code NAF / APE
7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Date de création
21 avril 1992
Date de radiation
17 décembre 2019
Siège social
CHEZ M. BRUNIER EMMANUEL LES CRETS CHEZ M. BRUNIER EMMANUEL, 74540, Cusy
Établissements
1
Statut
Fermée
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA DU TROUSSET

UTILISATION EN COMMUN DE MATERIEL AGRICOLE

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Finances de CUMA DU TROUSSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA DU TROUSSET

EB

EMMANUEL BRUNIER

Liquidateur

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CUMA DU TROUSSET

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74540 CusySiègeFermé

    385 023 544 00013 · ouvert le 16 décembre 1991 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA DU TROUSSET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Conformité de CUMA DU TROUSSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DU TROUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUMA DU TROUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA DU TROUSSET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    BRUNIER Emmanuel nom d'usage : BRUNIER n'est plus président. BRUNIER Emmanuel nom d'usage : BRUNIER devient liquidateur. MIEGE Gilles nom d'usage : MIEGE n'est plus vice-président. BOUVIER Georges nom d'usage : BOUVIER n'est plus administrateur. BOGEY André nom d'usage : BOGEY n'est plus administrateur. PARIS Fernand nom d'usage : PARIS n'est plus administrateur. DAGAND Jacques nom d'usage : DAGAND n'est plus trésorier. DAGAND Jacques nom d'usage : DAGAND n'est plus secrétaire

  1. radiation

    Date d'effet : 17 décembre 2019

Questions fréquentes sur CUMA DU TROUSSET

Quel est le numéro SIREN de CUMA DU TROUSSET ?

Le numéro SIREN de CUMA DU TROUSSET est 385 023 544. Le SIRET de son siège social est 385 023 544 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76385023544.

Qui dirige CUMA DU TROUSSET ?

CUMA DU TROUSSET est dirigée par EMMANUEL BRUNIER, liquidateur.

Où se situe le siège social de CUMA DU TROUSSET ?

Le siège social de CUMA DU TROUSSET est situé Chez M. Brunier Emmanuel les Crets Chez M. Brunier Emmanuel, 74540 Cusy.

CUMA DU TROUSSET est-elle toujours en activité ?

Non, CUMA DU TROUSSET n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 17 décembre 2019.

CUMA DU TROUSSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DU TROUSSET.

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