CUMA DU TROUSSET
Fermée7731Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles
- Capital social
- 274,41 €
CUMA DU TROUSSET est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) immatriculée le 21 avril 1992 sous le numéro SIREN 385 023 544. Le siège social de l'entreprise se trouve Chez M. Brunier Emmanuel les Crets Chez M. Brunier Emmanuel, 74540 Cusy. CUMA DU TROUSSET relève du secteur location et location-bail de machines et équipements agricoles (code NAF 7731Z). Elle est dirigée par EMMANUEL BRUNIER, liquidateur. La radiation de CUMA DU TROUSSET date du 17 décembre 2019 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de CUMA DU TROUSSET
INSEE- Dénomination
- CUMA DU TROUSSET
- SIREN
- 385 023 544
- SIRET (siège)
- 385 023 544 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR76385023544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 023 544
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
- Forme juridique
- Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- Capital social
- 274,41 €
- Code NAF / APE
- 7731Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
- Date de création
- 21 avril 1992
- Date de radiation
- 17 décembre 2019
- Siège social
- CHEZ M. BRUNIER EMMANUEL LES CRETS CHEZ M. BRUNIER EMMANUEL, 74540, Cusy
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de CUMA DU TROUSSET
UTILISATION EN COMMUN DE MATERIEL AGRICOLE
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Finances de CUMA DU TROUSSET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUMA DU TROUSSET
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 janvier 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CUMA DU TROUSSET
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74540 CusySiègeFermé
385 023 544 00013 · ouvert le 16 décembre 1991 · NAF 7731Z
Documents juridiques de CUMA DU TROUSSET
INPIConformité de CUMA DU TROUSSET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA DU TROUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUMA DU TROUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUMA DU TROUSSET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
BRUNIER Emmanuel nom d'usage : BRUNIER n'est plus président. BRUNIER Emmanuel nom d'usage : BRUNIER devient liquidateur. MIEGE Gilles nom d'usage : MIEGE n'est plus vice-président. BOUVIER Georges nom d'usage : BOUVIER n'est plus administrateur. BOGEY André nom d'usage : BOGEY n'est plus administrateur. PARIS Fernand nom d'usage : PARIS n'est plus administrateur. DAGAND Jacques nom d'usage : DAGAND n'est plus trésorier. DAGAND Jacques nom d'usage : DAGAND n'est plus secrétaire
- radiation
Date d'effet : 17 décembre 2019
Questions fréquentes sur CUMA DU TROUSSET
Quel est le numéro SIREN de CUMA DU TROUSSET ?
Le numéro SIREN de CUMA DU TROUSSET est 385 023 544. Le SIRET de son siège social est 385 023 544 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76385023544.
Qui dirige CUMA DU TROUSSET ?
CUMA DU TROUSSET est dirigée par EMMANUEL BRUNIER, liquidateur.
Où se situe le siège social de CUMA DU TROUSSET ?
Le siège social de CUMA DU TROUSSET est situé Chez M. Brunier Emmanuel les Crets Chez M. Brunier Emmanuel, 74540 Cusy.
CUMA DU TROUSSET est-elle toujours en activité ?
Non, CUMA DU TROUSSET n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 17 décembre 2019.
CUMA DU TROUSSET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA DU TROUSSET.
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