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CUMA JEAN BART

Active
Siren381 399 302Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)59190 HAZEBROUCKCréée le 09 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 399 302, CUMA JEAN BART est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 9 avril 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 1199 av de Saint-Omer les 5 Rues, 59190 Hazebrouck. Son activité principale relève du code NAF 7731Z. Elle est dirigée par GAUTIER LEROY, administrateur.

Fiche d'identité de CUMA JEAN BART

Dénomination
CUMA JEAN BART
SIREN
381 399 302
SIRET (siège)
381 399 302 00029
N° TVA intracommunautaire
FR80381399302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 399 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
9 352 €
Code NAF / APE
7731Z
Date de création
09 avril 1991
Siège social
1199 AV DE SAINT-OMER LES 5 RUES, 59190, HAZEBROUCK
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA JEAN BART

PLANTATION DE POMMES DE TERRE, BATTAGE, TRAVAIL DU SOL

Finances de CUMA JEAN BART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA JEAN BART

GL

GAUTIER LEROY

Administrateur

Depuis la création (09 avril 1991) · 35 ans

OT

OLIVIER TRAISNEL

Autre

Depuis la création (09 avril 1991) · 35 ans

BV

BENJAMIN VIEREN

Administrateur

Depuis la création (09 avril 1991) · 35 ans

E

EARL DESMEDT

Administrateur

Depuis la création (09 avril 1991) · 35 ans

E

EARL TRAISNEL PLANCKE

Administrateur

Depuis la création (09 avril 1991) · 35 ans

Établissements de CUMA JEAN BART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59190 HAZEBROUCKSiègeActif

    381 399 302 00029 · ouvert le 19 mars 1991 · NAF 7731Z

  • 59190 STAPLEFermé

    381 399 302 00011 · ouvert le 19 mars 1991 · NAF 7731Z

Documents juridiques de CUMA JEAN BART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2021

  • Acte

Comptes annuels de CUMA JEAN BART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA JEAN BART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA JEAN BART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA JEAN BART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA JEAN BART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA JEAN BART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA JEAN BART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 1991

Questions fréquentes sur CUMA JEAN BART

Quel est le numéro SIREN de CUMA JEAN BART ?

Le numéro SIREN de CUMA JEAN BART est 381 399 302. Le SIRET de son siège social est 381 399 302 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80381399302.

Qui dirige CUMA JEAN BART ?

CUMA JEAN BART est dirigée par GAUTIER LEROY, administrateur. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA JEAN BART ?

Le siège social de CUMA JEAN BART est situé 1199 av de Saint-Omer les 5 Rues, 59190 Hazebrouck.

CUMA JEAN BART est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA JEAN BART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA JEAN BART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA JEAN BART.

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