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CUMA L'AUBIGNAYSE

Active
Siren353 949 456Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)50190 Saint-Martin-d'AubignyCréée le 22 mars 19901 ou 2

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents
Capital social
73,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

CUMA L'AUBIGNAYSE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA), dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 1990, identifiée par le SIREN 353 949 456. Elle est domiciliée 8 VGE de l'Eglise mairie, 50190 Saint-Martin-d'Aubigny. CUMA L'AUBIGNAYSE relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par Clément DUVAL en qualité de président du conseil d’administration.

Fiche d'identité de CUMA L'AUBIGNAYSE

Dénomination
CUMA L'AUBIGNAYSE
SIREN
353 949 456
SIRET (siège)
353 949 456 00019
N° TVA intracommunautaire
FR50353949456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 949 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
73 022 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
22 mars 1990
Effectif
1 ou 2
Siège social
8 VGE de l'Eglise mairie, 50190, Saint-Martin-d'Aubigny
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA L'AUBIGNAYSE

Travaux agricoles

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Finances de CUMA L'AUBIGNAYSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA L'AUBIGNAYSE

E

Exploitation Agricole à Responsabilité de la DUVALERIE

Administrateur

Depuis la création (22 mars 1990) · 36 ans

G

GAEC DU MERLE

Administrateur

Depuis la création (22 mars 1990) · 36 ans

G

GAEC AGRI FARM

Administrateur

Depuis la création (22 mars 1990) · 36 ans

G

GAEC LES ROCS

Administrateur

Depuis la création (22 mars 1990) · 36 ans

E

Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée DU VAUPLAIN

Administrateur

Depuis la création (22 mars 1990) · 36 ans

CD

Clément DUVAL

Président du conseil d’administration

Depuis la création (22 mars 1990) · 36 ans

G

Groupement Agricole d'Exploitation en Commun de la FREMONDIERE

Administrateur

Depuis la création (22 mars 1990) · 36 ans

G

GAEC LAROSE

Administrateur

Depuis la création (22 mars 1990) · 36 ans

G

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES MARETTES

Administrateur

Depuis la création (22 mars 1990) · 36 ans

G

Groupement Agricole d'Exploitation en Commun DES CINQ SILLONS

Administrateur

Depuis la création (22 mars 1990) · 36 ans

Établissements de CUMA L'AUBIGNAYSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50190 Saint-Martin-d'AubignySiègeActif

    353 949 456 00019 · ouvert le 12 février 1990 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA L'AUBIGNAYSE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 07 juillet 2026

  • PV AG de désignation des administrateurs

Dépôt du 12 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 février 2021

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 18 février 1999

  • Acte

Conformité de CUMA L'AUBIGNAYSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA L'AUBIGNAYSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA L'AUBIGNAYSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA L'AUBIGNAYSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA L'AUBIGNAYSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 1990

Questions fréquentes sur CUMA L'AUBIGNAYSE

Quel est le numéro SIREN de CUMA L'AUBIGNAYSE ?

Le numéro SIREN de CUMA L'AUBIGNAYSE est 353 949 456. Le SIRET de son siège social est 353 949 456 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50353949456.

Qui dirige CUMA L'AUBIGNAYSE ?

CUMA L'AUBIGNAYSE est dirigée par Clément DUVAL, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA L'AUBIGNAYSE ?

Le siège social de CUMA L'AUBIGNAYSE est situé 8 VGE de l'Eglise mairie, 50190 Saint-Martin-d'Aubigny.

CUMA L'AUBIGNAYSE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA L'AUBIGNAYSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA L'AUBIGNAYSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA L'AUBIGNAYSE.

Combien de salariés compte CUMA L'AUBIGNAYSE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CUMA L'AUBIGNAYSE emploie 1 ou 2 salariés.