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CUMA LA PANOUILLE

Active
Siren380 094 052Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)42750 SAINT-DENIS-DE-CABANNECréée le 14 octobre 2002

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents
Capital social
13,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 094 052, CUMA LA PANOUILLE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 14 octobre 2002. Son siège social est situé Mairie, 42750 Saint-Denis-de-Cabanne. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). La direction est assurée par SYLVAIN BUTTY en qualité de autre.

Fiche d'identité de CUMA LA PANOUILLE

Dénomination
CUMA LA PANOUILLE
SIREN
380 094 052
SIRET (siège)
380 094 052 00012
N° TVA intracommunautaire
FR26380094052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 094 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Capital social
13 236 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
14 octobre 2002
Siège social
MAIRIE, 42750, SAINT-DENIS-DE-CABANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUMA LA PANOUILLE

Mise à disposition pour ses adhérents de matériel agricole.

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Finances de CUMA LA PANOUILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA LA PANOUILLE

SB

SYLVAIN BUTTY

Autre

Depuis la création (14 octobre 2002) · 24 ans

JC

JULIEN CHRISTOPHE

Administrateur

Depuis la création (14 octobre 2002) · 24 ans

SL

STEPHANE LOMBARD

Administrateur

Depuis la création (14 octobre 2002) · 24 ans

BM

BAPTISTE MEUNIER

Administrateur

Depuis la création (14 octobre 2002) · 24 ans

EP

ETIENNE PERRET

Administrateur

Depuis la création (14 octobre 2002) · 24 ans

SP

SANDRINE PIOT

Administrateur

Depuis la création (14 octobre 2002) · 24 ans

RV

REGIS VALORGE

Administrateur

Depuis la création (14 octobre 2002) · 24 ans

PM

PAUL MEUNIER

Administrateur

Depuis la création (14 octobre 2002) · 24 ans

QD

QUENTIN DUMONT

Administrateur

Depuis la création (14 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de CUMA LA PANOUILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42750 SAINT-DENIS-DE-CABANNESiègeActif

    380 094 052 00012 · ouvert le 21 février 1974 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA LA PANOUILLE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2026

  • Procès verbal de décision d'Assemblée générale

Dépôt du 09 novembre 2026

  • Procès-verbal d'Assemblée générale de désignation des administrateurs

Dépôt du 14 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2002

  • Acte

Conformité de CUMA LA PANOUILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA LA PANOUILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA LA PANOUILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA LA PANOUILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA LA PANOUILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2002

Questions fréquentes sur CUMA LA PANOUILLE

Quel est le numéro SIREN de CUMA LA PANOUILLE ?

Le numéro SIREN de CUMA LA PANOUILLE est 380 094 052. Le SIRET de son siège social est 380 094 052 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26380094052.

Qui dirige CUMA LA PANOUILLE ?

CUMA LA PANOUILLE est dirigée par SYLVAIN BUTTY, autre. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA LA PANOUILLE ?

Le siège social de CUMA LA PANOUILLE est situé Mairie, 42750 Saint-Denis-de-Cabanne.

CUMA LA PANOUILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA LA PANOUILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA LA PANOUILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA LA PANOUILLE.