CheckersProcédures

CUMA LATTEROISE

Active
Siren383 962 438Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)38840 SAINT-LATTIERCréée le 03 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 962 438, CUMA LATTEROISE est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 3 janvier 1992. Son siège social est situé Mairie Mr Tournier Joel, 38840 Saint-Lattier. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale. JEAN-PIERRE GILIBERT exerce les fonctions de vice-président de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA LATTEROISE

Dénomination
CUMA LATTEROISE
SIREN
383 962 438
SIRET (siège)
383 962 438 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07383962438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 962 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
03 janvier 1992
Siège social
MAIRIE MR TOURNIER JOEL, 38840, SAINT-LATTIER
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA LATTEROISE

Mise en commun de matériel agricole.

Finances de CUMA LATTEROISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUMA LATTEROISE

BB

BRUNO BONNER

Directeur général délégué

Depuis la création (03 janvier 1992) · 34 ans

RC

RENE CLUZE

Administrateur

Depuis la création (03 janvier 1992) · 34 ans

JG

JEAN-PIERRE GILIBERT

Vice-président

Depuis la création (03 janvier 1992) · 34 ans

PG

PIERRE GIRARD

Autre

Depuis la création (03 janvier 1992) · 34 ans

DG

DANIEL GUINARD

Directeur général délégué

Depuis la création (03 janvier 1992) · 34 ans

CR

CHRISTOPHE REY

Autre

Depuis la création (03 janvier 1992) · 34 ans

MR

MARTIN ROCHE

Autre

Depuis la création (03 janvier 1992) · 34 ans

JS

JEROME SOULLIER

Administrateur

Depuis la création (03 janvier 1992) · 34 ans

LT

LUDOVIC TRAVERSIER

Administrateur

Depuis la création (03 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de CUMA LATTEROISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38840 SAINT-LATTIERSiègeActif

    383 962 438 00016 · ouvert le 08 novembre 1991 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA LATTEROISE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de CUMA LATTEROISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUMA LATTEROISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUMA LATTEROISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA LATTEROISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA LATTEROISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA LATTEROISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUMA LATTEROISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 1992

Questions fréquentes sur CUMA LATTEROISE

Quel est le numéro SIREN de CUMA LATTEROISE ?

Le numéro SIREN de CUMA LATTEROISE est 383 962 438. Le SIRET de son siège social est 383 962 438 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07383962438.

Qui dirige CUMA LATTEROISE ?

CUMA LATTEROISE est dirigée par JEAN-PIERRE GILIBERT, vice-président. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA LATTEROISE ?

Le siège social de CUMA LATTEROISE est situé Mairie Mr Tournier Joel, 38840 Saint-Lattier.

CUMA LATTEROISE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA LATTEROISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA LATTEROISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA LATTEROISE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises activités de soutien aux cultures

Toutes les entreprises avec le code NAF 0161Z

Entreprises à Saint-Lattier

Toutes les entreprises à Saint-Lattier