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CUMA LES SAUZETTES

Active
Siren778 003 863Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)23360 MEASNESCréée le 06 juin 20021 ou 2

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 778 003 863, CUMA LES SAUZETTES est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 6 juin 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Mairie, 23360 Measnes. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z) et emploie 1 ou 2 salariés. STEPHANE FOULATIER exerce les fonctions de vice-président de l'entreprise.

Fiche d'identité de CUMA LES SAUZETTES

Dénomination
CUMA LES SAUZETTES
SIREN
778 003 863
SIRET (siège)
778 003 863 00017
N° TVA intracommunautaire
FR26778003863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 778 003 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
06 juin 2002
Effectif
1 ou 2
Siège social
MAIRIE, 23360, MEASNES
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de CUMA LES SAUZETTES

Exploitation agricole

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Finances de CUMA LES SAUZETTES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUMA LES SAUZETTES

PA

PHILIPPE AUVILLAIN

Administrateur

Depuis la création (06 juin 2002) · 24 ans

CF

CHRISTIAN FLEURY

Administrateur

Depuis la création (06 juin 2002) · 24 ans

SF

STEPHANE FOULATIER

Vice-président

Depuis la création (06 juin 2002) · 24 ans

ML

MARC LAMONTAGNE

Administrateur

Depuis la création (06 juin 2002) · 24 ans

PL

PASCAL LEFEUVRE

Autre

Depuis la création (06 juin 2002) · 24 ans

NL

NATHALIE LOQUAIS

Administrateur

Depuis la création (06 juin 2002) · 24 ans

PM

PIERRE MADELENAT

Administrateur

Depuis la création (06 juin 2002) · 24 ans

ER

EMILIE ROUZAUD

Administrateur

Depuis la création (06 juin 2002) · 24 ans

Établissements de CUMA LES SAUZETTES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23360 MEASNESSiègeActif

    778 003 863 00017 · ouvert le 28 février 1961 · NAF 0161Z

Documents juridiques de CUMA LES SAUZETTES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2002

  • Acte

Conformité de CUMA LES SAUZETTES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA LES SAUZETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA LES SAUZETTES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUMA LES SAUZETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUMA LES SAUZETTES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2002

Questions fréquentes sur CUMA LES SAUZETTES

Quel est le numéro SIREN de CUMA LES SAUZETTES ?

Le numéro SIREN de CUMA LES SAUZETTES est 778 003 863. Le SIRET de son siège social est 778 003 863 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26778003863.

Qui dirige CUMA LES SAUZETTES ?

CUMA LES SAUZETTES est dirigée par STEPHANE FOULATIER, vice-président. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUMA LES SAUZETTES ?

Le siège social de CUMA LES SAUZETTES est situé Mairie, 23360 Measnes.

CUMA LES SAUZETTES est-elle toujours en activité ?

Oui, CUMA LES SAUZETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUMA LES SAUZETTES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA LES SAUZETTES.

Combien de salariés compte CUMA LES SAUZETTES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CUMA LES SAUZETTES emploie 1 ou 2 salariés.