CUMA LES SAUZETTES
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 778 003 863, CUMA LES SAUZETTES est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 6 juin 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Mairie, 23360 Measnes. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z) et emploie 1 ou 2 salariés. STEPHANE FOULATIER exerce les fonctions de vice-président de l'entreprise.
Fiche d'identité de CUMA LES SAUZETTES
INSEE- Dénomination
- CUMA LES SAUZETTES
- SIREN
- 778 003 863
- SIRET (siège)
- 778 003 863 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR26778003863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 778 003 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 06 juin 2002
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- MAIRIE, 23360, MEASNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUMA LES SAUZETTES
Exploitation agricole
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Finances de CUMA LES SAUZETTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUMA LES SAUZETTES
INSEEÉtablissements de CUMA LES SAUZETTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 23360 MEASNESSiègeActif
778 003 863 00017 · ouvert le 28 février 1961 · NAF 0161Z
Documents juridiques de CUMA LES SAUZETTES
INPIConformité de CUMA LES SAUZETTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA LES SAUZETTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA LES SAUZETTES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUMA LES SAUZETTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUMA LES SAUZETTES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juin 2002
Questions fréquentes sur CUMA LES SAUZETTES
Quel est le numéro SIREN de CUMA LES SAUZETTES ?
Le numéro SIREN de CUMA LES SAUZETTES est 778 003 863. Le SIRET de son siège social est 778 003 863 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26778003863.
Qui dirige CUMA LES SAUZETTES ?
CUMA LES SAUZETTES est dirigée par STEPHANE FOULATIER, vice-président. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CUMA LES SAUZETTES ?
Le siège social de CUMA LES SAUZETTES est situé Mairie, 23360 Measnes.
CUMA LES SAUZETTES est-elle toujours en activité ?
Oui, CUMA LES SAUZETTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUMA LES SAUZETTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA LES SAUZETTES.
Combien de salariés compte CUMA LES SAUZETTES ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CUMA LES SAUZETTES emploie 1 ou 2 salariés.
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