CUMA ROUTE 44
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
- Capital social
- 10,8 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 119 743, CUMA ROUTE 44 est une coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) créée le 16 octobre 2002. Elle est domiciliée Mairie de Bard, 42600 Bard. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). La direction est assurée par PIERRE DAMAS en qualité de président du conseil d’administration.
Fiche d'identité de CUMA ROUTE 44
INSEE- Dénomination
- CUMA ROUTE 44
- SIREN
- 380 119 743
- SIRET (siège)
- 380 119 743 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR81380119743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 119 743
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 juillet 2024
- Forme juridique
- Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- Capital social
- 10 806 €
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 16 octobre 2002
- Siège social
- Mairie de Bard , 42600, BARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de CUMA ROUTE 44
mise à disposition pour sés adhérents de matériel agricole
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Finances de CUMA ROUTE 44
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUMA ROUTE 44
INSEEÉtablissements de CUMA ROUTE 44
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42600 BARDSiègeActif
380 119 743 00017 · ouvert le 21 septembre 1977 · NAF 0161Z
Documents juridiques de CUMA ROUTE 44
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de CUMA ROUTE 44
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUMA ROUTE 44. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CUMA ROUTE 44 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUMA ROUTE 44 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUMA ROUTE 44
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 octobre 2002
Questions fréquentes sur CUMA ROUTE 44
Quel est le numéro SIREN de CUMA ROUTE 44 ?
Le numéro SIREN de CUMA ROUTE 44 est 380 119 743. Le SIRET de son siège social est 380 119 743 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81380119743.
Qui dirige CUMA ROUTE 44 ?
CUMA ROUTE 44 est dirigée par PIERRE DAMAS, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CUMA ROUTE 44 ?
Le siège social de CUMA ROUTE 44 est situé Mairie de Bard, 42600 Bard.
CUMA ROUTE 44 est-elle toujours en activité ?
Oui, CUMA ROUTE 44 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUMA ROUTE 44 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUMA ROUTE 44.
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