CUREL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
CUREL est une SAS immatriculée le 10 juin 2022 sous le numéro SIREN 914 383 666. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 rue des Granges, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. La direction est assurée par ALEXANDRE CUREL en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de CUREL
INSEE- Dénomination
- CUREL
- SIREN
- 914 383 666
- SIRET (siège)
- 914 383 666 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR31914383666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 383 666
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 avril 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 10 juin 2022
- Siège social
- 33 RUE DES GRANGES, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUREL
Exploitation d'une brasserie (restaurant) et d'une pizzeria, avec boissons et plats à consommer surplace ou à emporter
Finances de CUREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUREL
INSEEÉtablissements de CUREL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
914 383 666 00015 · ouvert le 10 juin 2022 · NAF 5610A
Documents juridiques de CUREL
INPIComptes annuels de CUREL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
92 décisions de justice publiées en open data mentionnent CUREL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 27 juillet 2026 · N° 22/00044
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 02 juillet 2026 · N° 23/00015
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00005
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, pC CIVIL
Décision du 29 juin 2026 · N° 25/00163
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00541
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00351
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00273
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 09 juin 2026 · N° 25/00551
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES
Décision du 19 mai 2026 · N° 26/00175
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00073
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00632
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 07 mai 2026 · N° 22/00043
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 04 mai 2026 · N° 24/00457
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 28 avril 2026 · N° 25/01699
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Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 28 avril 2026 · N° 26/00212
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Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
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Décision du 12 mars 2026 · N° 23/00045
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Décision du 03 mars 2026 · N° 25/00784
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Décision du 26 février 2026 · N° 25/02654
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Décision du 23 janvier 2026 · N° 25/03217
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Décision du 19 décembre 2025 · N° 25/00550
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Décision du 10 décembre 2025 · N° 22/00781
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Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/02131
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Tribunal judiciaire, surendettement-RP
Décision du 17 octobre 2025 · N° 25/03141
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Décision du 14 octobre 2025 · N° 25/00470
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Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 23 septembre 2025 · N° 25/00671
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Décision du 11 septembre 2025 · N° 22/00043
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Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 02 septembre 2025 · N° 24/00752
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Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 01 juillet 2025 · N° 25/00445
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Tribunal judiciaire, saisies immobilières
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Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 19 juin 2025 · N° 25/00010
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Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 05 juin 2025 · N° 23/00045
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
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- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 15 mai 2025 · N° 25/00006
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Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 15 mai 2025 · N° 22/00044
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
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Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 25 mars 2025 · N° 23/00665
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 25 mars 2025 · N° 25/00121
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Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 18 mars 2025 · N° 25/00120
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Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 11 mars 2025 · N° 23/00043
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Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 25 février 2025 · N° 25/00030
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Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
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Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
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Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
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Tribunal judiciaire, jEX
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Décision du 12 juillet 2022 · N° 22/00031
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Cour d'appel, jEX
Décision du 30 juin 2022 · N° 21/02928
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Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 21 juin 2022 · N° 21/00640
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 08 juin 2022 · N° 20/03186
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Cour d'appel, jEX
Décision du 02 juin 2022 · N° 21/02377
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jEX
Décision du 02 juin 2022 · N° 21/01062
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 01 juin 2022 · N° 20/00734
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, surendettement
Décision du 23 mai 2022 · N° 21/00798
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, référés
Décision du 19 mai 2022 · N° 21/00056
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 11 mai 2022 · N° 21/01205
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 11 mai 2022 · N° 20/01886
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 09 mai 2022 · N° 20/02144
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Cour d'appel, surendettement
Décision du 28 avril 2022 · N° 21/02113
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 20 avril 2022 · N° 21/00601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 20 avril 2022 · N° 20/01140
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 janvier 2000 · N° 98-04.151
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUREL
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Début d'activité : 2022-10-05
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2022-06-10
- création
Date d'effet : 10 juin 2022
Questions fréquentes sur CUREL
Quel est le numéro SIREN de CUREL ?
Le numéro SIREN de CUREL est 914 383 666. Le SIRET de son siège social est 914 383 666 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31914383666.
Qui dirige CUREL ?
CUREL est dirigée par ALEXANDRE CUREL, président de sas.
Où se situe le siège social de CUREL ?
Le siège social de CUREL est situé 33 rue des Granges, 25000 Besancon.
CUREL est-elle toujours en activité ?
Oui, CUREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUREL.
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