CURSAT BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 788 200 020, CURSAT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 25 décembre 1974. Elle est domiciliée Ld la Forge, 74380 Arthaz-Pont-Notre-Dame. Son activité principale relève du code NAF 205A.
Fiche d'identité de CURSAT BERNARD
INSEE- Dénomination
- CURSAT BERNARD
- SIREN
- 788 200 020
- SIRET (siège)
- 788 200 020 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR32788200020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 200 020
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 205A
- Date de création
- 25 décembre 1974
- Siège social
- LD LA FORGE, 74380, ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CURSAT BERNARD
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de CURSAT BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CURSAT BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CURSAT BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74380 ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAMESiègeFermé
788 200 020 00014 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 205A
Documents juridiques de CURSAT BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CURSAT BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CURSAT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CURSAT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CURSAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CURSAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CURSAT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1974
Questions fréquentes sur CURSAT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CURSAT BERNARD ?
Le numéro SIREN de CURSAT BERNARD est 788 200 020. Le SIRET de son siège social est 788 200 020 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32788200020.
Où se situe le siège social de CURSAT BERNARD ?
Le siège social de CURSAT BERNARD est situé Ld la Forge, 74380 Arthaz-Pont-Notre-Dame.
CURSAT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CURSAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CURSAT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CURSAT BERNARD.
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