951 086 735
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Fiche d'identité de 951 086 735
INSEE- Dénomination
- 951 086 735
- SIREN
- 951 086 735
- SIRET (siège)
- 951 086 735 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR76951086735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 086 735
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- -
- Siège social
- Riedisheim
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 951 086 735
conception et création artistiques d'oeuvres originales au sens de la propriété intellectuelle relevant des arts plastiques.
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Dirigeants et représentants de 951 086 735
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 951 086 735
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- RiedisheimSiègeActif
951 086 735 00010 · ouvert le 28 mars 2023 · NAF 9003A
Conformité de 951 086 735
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 951 086 735. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 951 086 735 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 951 086 735
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
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