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CURT PASCAL

Active
Siren421 269 135Entrepreneur individuel01340 ATTIGNATCréée le 31 décembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 421 269 135, CURT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1986. Elle est domiciliée Jalamande, 01340 Attignat. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CURT PASCAL

Dénomination
CURT PASCAL
SIREN
421 269 135
SIRET (siège)
421 269 135 00016
N° TVA intracommunautaire
FR43421269135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 269 135
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1986
Siège social
JALAMANDE, 01340, ATTIGNAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CURT PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CURT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CURT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CURT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 ATTIGNATSiègeActif

    421 269 135 00016 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CURT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CURT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CURT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CURT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CURT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CURT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CURT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1986

Questions fréquentes sur CURT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CURT PASCAL ?

Le numéro SIREN de CURT PASCAL est 421 269 135. Le SIRET de son siège social est 421 269 135 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43421269135.

Où se situe le siège social de CURT PASCAL ?

Le siège social de CURT PASCAL est situé Jalamande, 01340 Attignat.

CURT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CURT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CURT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CURT PASCAL.

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