CURT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CURT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2010 sous le numéro SIREN 753 454 982. Son siège social est situé Rte du Bugey Chez Curt Jean Pierre Mozas, 38300 Bourgoin-Jallieu. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CURT PASCAL
INSEE- Dénomination
- CURT PASCAL
- SIREN
- 753 454 982
- SIRET (siège)
- 753 454 982 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR51753454982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 454 982
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 01 mai 2010
- Siège social
- RTE DU BUGEY CHEZ CURT JEAN PIERRE MOZAS, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CURT PASCAL
Élevage d'autres animaux
Finances de CURT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CURT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CURT PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif
753 454 982 00012 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 0149Z
Documents juridiques de CURT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CURT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CURT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CURT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CURT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CURT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CURT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2010
Questions fréquentes sur CURT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CURT PASCAL ?
Le numéro SIREN de CURT PASCAL est 753 454 982. Le SIRET de son siège social est 753 454 982 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51753454982.
Où se situe le siège social de CURT PASCAL ?
Le siège social de CURT PASCAL est situé Rte du Bugey Chez Curt Jean Pierre Mozas, 38300 Bourgoin-Jallieu.
CURT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CURT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CURT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CURT PASCAL.
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