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CURTET Damien

Active
Siren984 110 239Entrepreneur individuel73420 Viviers-du-LacCréée le 05 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 984 110 239, CURTET Damien est un entrepreneur individuel créé le 5 février 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 RTE de drumettaz Montée 2, 73420 Viviers-du-Lac. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CURTET Damien

Dénomination
CURTET Damien
SIREN
984 110 239
SIRET (siège)
984 110 239 00022
N° TVA intracommunautaire
FR26984110239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 110 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
05 février 2024
Siège social
43 RTE de drumettaz Montée 2, 73420, Viviers-du-Lac
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CURTET Damien

Prestation de services avec mur interactif

Finances de CURTET Damien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CURTET Damien

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CURTET Damien

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73420 Viviers-du-LacSiègeActif

    984 110 239 00022 · ouvert le 05 février 2024 · NAF 9329Z

  • 73800 ChigninFermé

    984 110 239 00014 · ouvert le 05 février 2024 · NAF 9329Z

Documents juridiques de CURTET Damien

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de CURTET Damien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CURTET Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CURTET Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CURTET Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CURTET Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CURTET Damien

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-02-05 · Début d'activité : 2024-02-05

  1. création

    Date d'effet : 05 février 2024

Questions fréquentes sur CURTET Damien

Quel est le numéro SIREN de CURTET Damien ?

Le numéro SIREN de CURTET Damien est 984 110 239. Le SIRET de son siège social est 984 110 239 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26984110239.

Où se situe le siège social de CURTET Damien ?

Le siège social de CURTET Damien est situé 43 RTE de drumettaz Montée 2, 73420 Viviers-du-Lac.

CURTET Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, CURTET Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CURTET Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CURTET Damien.

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