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CURTET DANIEL

Active
Siren431 104 124Entrepreneur individuel01140 PEYZIEUX-SUR-SAONECréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CURTET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 431 104 124. Son siège social est situé Le Village, 01140 Peyzieux-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CURTET DANIEL

Dénomination
CURTET DANIEL
SIREN
431 104 124
SIRET (siège)
431 104 124 00018
N° TVA intracommunautaire
FR35431104124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 104 124
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LE VILLAGE, 01140, PEYZIEUX-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CURTET DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CURTET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CURTET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CURTET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01140 PEYZIEUX-SUR-SAONESiègeActif

    431 104 124 00018 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CURTET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CURTET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CURTET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CURTET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CURTET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CURTET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CURTET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur CURTET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CURTET DANIEL ?

Le numéro SIREN de CURTET DANIEL est 431 104 124. Le SIRET de son siège social est 431 104 124 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35431104124.

Où se situe le siège social de CURTET DANIEL ?

Le siège social de CURTET DANIEL est situé Le Village, 01140 Peyzieux-sur-Saone.

CURTET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CURTET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CURTET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CURTET DANIEL.

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