CURTET JEAN
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 410 989 214, CURTET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Trepu, 73360 Saint-Franc. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de CURTET JEAN
INSEE- Dénomination
- CURTET JEAN
- SIREN
- 410 989 214
- SIRET (siège)
- 410 989 214 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR72410989214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 989 214
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- LE TREPU, 73360, SAINT-FRANC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CURTET JEAN
Élevage d'autres animaux
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Établissements de CURTET JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73360 SAINT-FRANCSiègeActif
410 989 214 00011 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0149Z
Conformité de CURTET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CURTET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CURTET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CURTET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur CURTET JEAN
Quel est le numéro SIREN de CURTET JEAN ?
Le numéro SIREN de CURTET JEAN est 410 989 214. Le SIRET de son siège social est 410 989 214 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72410989214.
Où se situe le siège social de CURTET JEAN ?
Le siège social de CURTET JEAN est situé Le Trepu, 73360 Saint-Franc.
CURTET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CURTET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CURTET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CURTET JEAN.
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