CURTET SEBASTIEN

Active

Siren831 749 494Entrepreneur individuel01470 BRIORDCréée le 01 septembre 2017

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CURTET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2017 sous le numéro SIREN 831 749 494. Le siège social de l'entreprise se trouve 370 rue de Saint-Alban Dornieu, 01470 Briord. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de CURTET SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CURTET SEBASTIEN
SIREN: 831 749 494
SIRET (siège): 831 749 494 00017
N° TVA intracommunautaire: FR27831749494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 831 749 494
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 01 septembre 2017
Siège social: 370 RUE DE SAINT-ALBAN DORNIEU, 01470, BRIORD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CURTET SEBASTIEN

Agences immobilières

Finances de CURTET SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CURTET SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CURTET SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01470 BRIORDSiègeActif
831 749 494 00017 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 6831Z

Documents juridiques de CURTET SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CURTET SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CURTET SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CURTET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CURTET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CURTET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CURTET SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2017

Questions fréquentes sur CURTET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CURTET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CURTET SEBASTIEN est 831 749 494. Le SIRET de son siège social est 831 749 494 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27831749494.

Où se situe le siège social de CURTET SEBASTIEN ?

Le siège social de CURTET SEBASTIEN est situé 370 rue de Saint-Alban Dornieu, 01470 Briord.