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CURTIL TP

Active
Siren911 838 605SARL01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANSCréée le 05 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

CURTIL TP est une SARL immatriculée le 5 avril 2022 sous le numéro SIREN 911 838 605. Elle est domiciliée Imp du Champ Bessai le Plantier, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A. La direction est assurée par JEAN-CHARLES CURTIL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CURTIL TP

Dénomination
CURTIL TP
SIREN
911 838 605
SIRET (siège)
911 838 605 00028
N° TVA intracommunautaire
FR09911838605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 838 605
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
05 avril 2022
Siège social
IMP DU CHAMP BESSAI LE PLANTIER, 01990, SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CURTIL TP

terrassement, Voiries et réseaux divers, travaux publics et assainissement.

Finances de CURTIL TP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CURTIL TP

JC

JEAN-CHARLES CURTIL

Gérant

Depuis la création (05 avril 2022) · 4 ans

Établissements de CURTIL TP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01990 SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANSSiègeActif

    911 838 605 00028 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 4312A

Documents juridiques de CURTIL TP

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2022

  • Acte

Comptes annuels de CURTIL TP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CURTIL TP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CURTIL TP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CURTIL TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CURTIL TP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CURTIL TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CURTIL TP

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2022

Questions fréquentes sur CURTIL TP

Quel est le numéro SIREN de CURTIL TP ?

Le numéro SIREN de CURTIL TP est 911 838 605. Le SIRET de son siège social est 911 838 605 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09911838605.

Qui dirige CURTIL TP ?

CURTIL TP est dirigée par JEAN-CHARLES CURTIL, gérant.

Où se situe le siège social de CURTIL TP ?

Le siège social de CURTIL TP est situé Imp du Champ Bessai le Plantier, 01990 Saint-Trivier-sur-Moignans.

CURTIL TP est-elle toujours en activité ?

Oui, CURTIL TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CURTIL TP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CURTIL TP.

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