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CUSAC MARC

Active
Siren428 537 005Entrepreneur individuel89500 MARSANGYCréée le 01 avril 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUSAC MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1995 sous le numéro SIREN 428 537 005. Elle est domiciliée 37 rue de la Dautine Roussemeau, 89500 Marsangy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de CUSAC MARC

Dénomination
CUSAC MARC
SIREN
428 537 005
SIRET (siège)
428 537 005 00012
N° TVA intracommunautaire
FR90428537005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 537 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 avril 1995
Siège social
37 RUE DE LA DAUTINE ROUSSEMEAU, 89500, MARSANGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSAC MARC

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CUSAC MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSAC MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSAC MARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 89500 MARSANGYSiègeFermé

    428 537 005 00012 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 702C

Documents juridiques de CUSAC MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSAC MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSAC MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSAC MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSAC MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSAC MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSAC MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1995

Questions fréquentes sur CUSAC MARC

Quel est le numéro SIREN de CUSAC MARC ?

Le numéro SIREN de CUSAC MARC est 428 537 005. Le SIRET de son siège social est 428 537 005 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90428537005.

Où se situe le siège social de CUSAC MARC ?

Le siège social de CUSAC MARC est situé 37 rue de la Dautine Roussemeau, 89500 Marsangy.

CUSAC MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSAC MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSAC MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSAC MARC.

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