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CUSATO FRANCO

Active
Siren538 123 522Entrepreneur individuel74240 GAILLARDCréée le 01 juin 2011

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

CUSATO FRANCO est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2011 sous le numéro SIREN 538 123 522. Son siège social est situé 9 rue du Dix Huit Aout, 74240 Gaillard. CUSATO FRANCO relève du secteur activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).

Fiche d'identité de CUSATO FRANCO

Dénomination
CUSATO FRANCO
SIREN
538 123 522
SIRET (siège)
538 123 522 00038
N° TVA intracommunautaire
FR63538123522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 123 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
01 juin 2011
Siège social
9 RUE DU DIX HUIT AOUT, 74240, GAILLARD
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CUSATO FRANCO

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Établissements de CUSATO FRANCO

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74240 GAILLARDSiègeActif

    538 123 522 00038 · ouvert le 15 janvier 2018 · NAF 8690D

  • 74500 EVIAN-LES-BAINSFermé

    538 123 522 00012 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 8690D

  • 74500 EVIAN-LES-BAINSFermé

    538 123 522 00020 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 8690D

Conformité de CUSATO FRANCO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSATO FRANCO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSATO FRANCO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUSATO FRANCO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2011

Questions fréquentes sur CUSATO FRANCO

Quel est le numéro SIREN de CUSATO FRANCO ?

Le numéro SIREN de CUSATO FRANCO est 538 123 522. Le SIRET de son siège social est 538 123 522 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63538123522.

Où se situe le siège social de CUSATO FRANCO ?

Le siège social de CUSATO FRANCO est situé 9 rue du Dix Huit Aout, 74240 Gaillard.

CUSATO FRANCO est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSATO FRANCO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSATO FRANCO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSATO FRANCO.

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