CUSATO FRANCO
Active8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes
CUSATO FRANCO est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2011 sous le numéro SIREN 538 123 522. Son siège social est situé 9 rue du Dix Huit Aout, 74240 Gaillard. CUSATO FRANCO relève du secteur activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).
Fiche d'identité de CUSATO FRANCO
INSEE- Dénomination
- CUSATO FRANCO
- SIREN
- 538 123 522
- SIRET (siège)
- 538 123 522 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR63538123522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 123 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- Date de création
- 01 juin 2011
- Siège social
- 9 RUE DU DIX HUIT AOUT, 74240, GAILLARD
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CUSATO FRANCO
Activités des infirmiers et des sages-femmes
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de CUSATO FRANCO
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74240 GAILLARDSiègeActif
538 123 522 00038 · ouvert le 15 janvier 2018 · NAF 8690D
- 74500 EVIAN-LES-BAINSFermé
538 123 522 00012 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 8690D
- 74500 EVIAN-LES-BAINSFermé
538 123 522 00020 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 8690D
Conformité de CUSATO FRANCO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSATO FRANCO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUSATO FRANCO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUSATO FRANCO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2011
Questions fréquentes sur CUSATO FRANCO
Quel est le numéro SIREN de CUSATO FRANCO ?
Le numéro SIREN de CUSATO FRANCO est 538 123 522. Le SIRET de son siège social est 538 123 522 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63538123522.
Où se situe le siège social de CUSATO FRANCO ?
Le siège social de CUSATO FRANCO est situé 9 rue du Dix Huit Aout, 74240 Gaillard.
CUSATO FRANCO est-elle toujours en activité ?
Oui, CUSATO FRANCO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUSATO FRANCO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSATO FRANCO.
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