CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 518 274 139, CUSCO est une SCI créée le 20 novembre 2009. Son siège social est situé 4 RUE des Puisatiers, 44880 Sautron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHELE POTARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CUSCO

Dénomination
CUSCO
SIREN
518 274 139
SIRET (siège)
518 274 139 00022
N° TVA intracommunautaire
FR20518274139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 274 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 novembre 2009
Siège social
4 RUE des Puisatiers, 44880, Sautron
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CUSCO

propriété, administration et exploitation par bail location ou autrement d'immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de CUSCO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSCO

MP

MICHELE POTARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

AM

Annabel MARQUET

Gérant

En poste depuis novembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 04 novembre 2024

L

LE BOIS FLEURI

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

CB

Claude Alain Gérant associé indéfiniment responsable : POTARD Michèle Lucienne Christiane BARDOUL

Associé indéfiniment responsable · de novembre 2009 à novembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CUSCO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44880 SautronSiègeActif

    518 274 139 00022 · ouvert le 12 avril 2026 · NAF 6820B

  • 44800 SAINT-HERBLAINFermé

    518 274 139 00014 · ouvert le 09 novembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de CUSCO

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de CUSCO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSCO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSCO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSCO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne CUSCO. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pCP JCP fond

    Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/06118

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CUSCO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSCO

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    nomination du Gérant : Marquet, Annabel Marlène

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-20 · Début d'activité : 2009-11-09

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2009

Questions fréquentes sur CUSCO

Quel est le numéro SIREN de CUSCO ?

Le numéro SIREN de CUSCO est 518 274 139. Le SIRET de son siège social est 518 274 139 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20518274139.

Qui dirige CUSCO ?

CUSCO est dirigée par MICHELE POTARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CUSCO ?

Le siège social de CUSCO est situé 4 RUE des Puisatiers, 44880 Sautron.

CUSCO est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSCO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSCO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSCO.