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CUSENIER JEAN

Active
Siren478 269 723Entrepreneur individuel25320 GRANDFONTAINECréée le 11 avril 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 478 269 723, CUSENIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 11 avril 2023. Son siège social est situé 1 rue de l Eglise, 25320 Grandfontaine. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CUSENIER JEAN

Dénomination
CUSENIER JEAN
SIREN
478 269 723
SIRET (siège)
478 269 723 00019
N° TVA intracommunautaire
FR22478269723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 269 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
11 avril 2023
Siège social
1 RUE DE L EGLISE, 25320, GRANDFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSENIER JEAN

apiculture

Finances de CUSENIER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSENIER JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSENIER JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25320 GRANDFONTAINESiègeActif

    478 269 723 00019 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 0149Z

Documents juridiques de CUSENIER JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSENIER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSENIER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSENIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSENIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSENIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSENIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2023

Questions fréquentes sur CUSENIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de CUSENIER JEAN ?

Le numéro SIREN de CUSENIER JEAN est 478 269 723. Le SIRET de son siège social est 478 269 723 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22478269723.

Où se situe le siège social de CUSENIER JEAN ?

Le siège social de CUSENIER JEAN est situé 1 rue de l Eglise, 25320 Grandfontaine.

CUSENIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSENIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSENIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSENIER JEAN.

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