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CUSEY PASCAL

Active
Siren319 990 214Entrepreneur individuel39100 DOLECréée le 01 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 319 990 214, CUSEY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 av de Lattre de Tassigny, 39100 Dole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2511Z.

Fiche d'identité de CUSEY PASCAL

Dénomination
CUSEY PASCAL
SIREN
319 990 214
SIRET (siège)
319 990 214 00029
N° TVA intracommunautaire
FR66319990214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 319 990 214
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2511Z
Date de création
01 décembre 1980
Siège social
10 AV DE LATTRE DE TASSIGNY, 39100, DOLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CUSEY PASCAL

Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Finances de CUSEY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSEY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSEY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    319 990 214 00029 · ouvert le 10 février 2014 · NAF 2511Z

  • 39500 ABERGEMENT-LA-RONCEFermé

    319 990 214 00011 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 4901

Documents juridiques de CUSEY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSEY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSEY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSEY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSEY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSEY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSEY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1980

Questions fréquentes sur CUSEY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CUSEY PASCAL ?

Le numéro SIREN de CUSEY PASCAL est 319 990 214. Le SIRET de son siège social est 319 990 214 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66319990214.

Où se situe le siège social de CUSEY PASCAL ?

Le siège social de CUSEY PASCAL est situé 10 av de Lattre de Tassigny, 39100 Dole.

CUSEY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSEY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSEY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSEY PASCAL.

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