CUSIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
CUSIN est une SARL immatriculée le 26 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 863 531. Son siège social est situé L'Ormendiere, 38210 Polienas. Son activité principale relève du code NAF 4322B. La direction est assurée par KEVIN CUSIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de CUSIN
INSEE- Dénomination
- CUSIN
- SIREN
- 793 863 531
- SIRET (siège)
- 793 863 531 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR45793863531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 863 531
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4322B
- Date de création
- 26 juin 2013
- Siège social
- L'ORMENDIERE, 38210, POLIENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CUSIN
La vente, la pose et la maintenance de matériels de climatisation, matériels de froid, d'énergies renouvelables, travaux de plomberie.
Finances de CUSIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CUSIN
INSEEÉtablissements de CUSIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38210 POLIENASSiègeActif
793 863 531 00018 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 4322B
Documents juridiques de CUSIN
INPIComptes annuels de CUSIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CUSIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
31 décisions de justice publiées en open data mentionnent CUSIN. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 23 juin 2026 · N° 23/01267
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 29 mai 2026 · N° 24/03540
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 11 mars 2026 · N° 2026R00017
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 10 décembre 2025 · N° 2025J00026
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Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/05191
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Décision du 25 juin 2025 · N° 2023J00050
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Décision du 11 juin 2019 · N° 18/00546
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Décision du 10 décembre 2018 · N° 17/08416
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Décision du 30 octobre 2018 · N° 17/02026
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 26 juin 2018 · N° 16/08477
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Décision du 24 mai 2018 · N° 15/12648
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 10 novembre 2017 · N° 16/03897
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 23 juin 2017 · N° 15/16828
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 21 avril 2017 · N° 15/17741
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 07 mars 2017 · N° 16/04047
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Décision du 12 mai 2016 · N° 14/03537
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Décision du 17 mars 2016 · N° 15/06013
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
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Décision du 23 février 2016 · N° 15/22066
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 24 mars 2011 · N° 09/24005
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 12 janvier 2010 · N° 08/13666
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 14 juin 1994 · N° 91-15.815
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CUSIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CUSIN
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- création
Date d'effet : 26 juin 2013
Questions fréquentes sur CUSIN
Quel est le numéro SIREN de CUSIN ?
Le numéro SIREN de CUSIN est 793 863 531. Le SIRET de son siège social est 793 863 531 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45793863531.
Qui dirige CUSIN ?
CUSIN est dirigée par KEVIN CUSIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CUSIN ?
Le siège social de CUSIN est situé L'Ormendiere, 38210 Polienas.
CUSIN est-elle toujours en activité ?
Oui, CUSIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUSIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSIN.
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