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CUSIN GERARD

Active
Siren409 992 146Entrepreneur individuel74270 CHILLYCréée le 31 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUSIN GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1990 sous le numéro SIREN 409 992 146. Son siège social est situé Coucy, 74270 Chilly. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CUSIN GERARD

Dénomination
CUSIN GERARD
SIREN
409 992 146
SIRET (siège)
409 992 146 00012
N° TVA intracommunautaire
FR57409992146Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 992 146
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1990
Siège social
COUCY, 74270, CHILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSIN GERARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CUSIN GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSIN GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSIN GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74270 CHILLYSiègeActif

    409 992 146 00012 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CUSIN GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSIN GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSIN GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSIN GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSIN GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSIN GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSIN GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1990

Questions fréquentes sur CUSIN GERARD

Quel est le numéro SIREN de CUSIN GERARD ?

Le numéro SIREN de CUSIN GERARD est 409 992 146. Le SIRET de son siège social est 409 992 146 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57409992146.

Où se situe le siège social de CUSIN GERARD ?

Le siège social de CUSIN GERARD est situé Coucy, 74270 Chilly.

CUSIN GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSIN GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSIN GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSIN GERARD.

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