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CUSSAC DANIEL

Active
Siren419 028 139Entrepreneur individuel15320 RUYNES-EN-MARGERIDECréée le 01 avril 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUSSAC DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1998, identifié par le SIREN 419 028 139. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Roussillon, 15320 Ruynes-en-Margeride. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.

Fiche d'identité de CUSSAC DANIEL

Dénomination
CUSSAC DANIEL
SIREN
419 028 139
SIRET (siège)
419 028 139 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28419028139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 028 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 avril 1998
Siège social
LE ROUSSILLON, 15320, RUYNES-EN-MARGERIDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSSAC DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CUSSAC DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSAC DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSSAC DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 15320 RUYNES-EN-MARGERIDESiègeFermé

    419 028 139 00014 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 012A

Documents juridiques de CUSSAC DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSAC DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSAC DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSAC DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAC DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSAC DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSAC DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1998

Questions fréquentes sur CUSSAC DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CUSSAC DANIEL ?

Le numéro SIREN de CUSSAC DANIEL est 419 028 139. Le SIRET de son siège social est 419 028 139 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28419028139.

Où se situe le siège social de CUSSAC DANIEL ?

Le siège social de CUSSAC DANIEL est situé Le Roussillon, 15320 Ruynes-en-Margeride.

CUSSAC DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSAC DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSAC DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAC DANIEL.

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