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CUSSAC DAVID

Active
Siren448 760 827Entrepreneur individuel52000 CHAUMONTCréée le 03 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 448 760 827, CUSSAC DAVID est un entrepreneur individuel créé le 3 juin 2003. Son siège social est situé 17 rue Paul Valery Appt 11, 52000 Chaumont. Son activité principale relève du code NAF 6312Z.

Fiche d'identité de CUSSAC DAVID

Dénomination
CUSSAC DAVID
SIREN
448 760 827
SIRET (siège)
448 760 827 00049
N° TVA intracommunautaire
FR93448760827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 760 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6312Z
Date de création
03 juin 2003
Siège social
17 RUE PAUL VALERY APPT 11, 52000, CHAUMONT
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de CUSSAC DAVID

Portails Internet

Finances de CUSSAC DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSAC DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSSAC DAVID

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 52000 CHAUMONTSiègeActif

    448 760 827 00049 · ouvert le 12 janvier 2009 · NAF 6312Z

  • 52000 CHAUMONTActif

    448 760 827 00056 · ouvert le 12 janvier 2017 · NAF 7112B

  • 70000 VELLEFAUXFermé

    448 760 827 00015 · ouvert le 03 juin 2003 · NAF 722C

  • 52000 CHAUMONTFermé

    448 760 827 00023 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 222J

  • 52000 CHAUMONTFermé

    448 760 827 00031 · ouvert le 13 décembre 2006 · NAF 6201Z

Documents juridiques de CUSSAC DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSAC DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSAC DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSAC DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAC DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSAC DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSAC DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2003

Questions fréquentes sur CUSSAC DAVID

Quel est le numéro SIREN de CUSSAC DAVID ?

Le numéro SIREN de CUSSAC DAVID est 448 760 827. Le SIRET de son siège social est 448 760 827 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93448760827.

Où se situe le siège social de CUSSAC DAVID ?

Le siège social de CUSSAC DAVID est situé 17 rue Paul Valery Appt 11, 52000 Chaumont.

CUSSAC DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSAC DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSAC DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAC DAVID.

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