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CUSSAC EMMANUEL

Active
Siren409 129 798Entrepreneur individuel73290 LA MOTTE-SERVOLEXCréée le 03 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUSSAC EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 1996, identifié par le SIREN 409 129 798. Son siège social est situé 133 av Jean Marie Michellier, 73290 La Motte-Servolex. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de CUSSAC EMMANUEL

Dénomination
CUSSAC EMMANUEL
SIREN
409 129 798
SIRET (siège)
409 129 798 00032
N° TVA intracommunautaire
FR03409129798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 129 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
03 mai 1996
Siège social
133 AV JEAN MARIE MICHELLIER, 73290, LA MOTTE-SERVOLEX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CUSSAC EMMANUEL

Activité des médecins généralistes

Finances de CUSSAC EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSAC EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSSAC EMMANUEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 73290 LA MOTTE-SERVOLEXSiègeActif

    409 129 798 00032 · ouvert le 01 décembre 2018 · NAF 8621Z

  • 73290 LA MOTTE-SERVOLEXFermé

    409 129 798 00016 · ouvert le 03 mai 1996 · NAF 851C

  • 73290 LA MOTTE-SERVOLEXFermé

    409 129 798 00024 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 8621Z

Documents juridiques de CUSSAC EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSAC EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSAC EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSAC EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAC EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSAC EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSAC EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1996

Questions fréquentes sur CUSSAC EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de CUSSAC EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de CUSSAC EMMANUEL est 409 129 798. Le SIRET de son siège social est 409 129 798 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03409129798.

Où se situe le siège social de CUSSAC EMMANUEL ?

Le siège social de CUSSAC EMMANUEL est situé 133 av Jean Marie Michellier, 73290 La Motte-Servolex.

CUSSAC EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSAC EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSAC EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAC EMMANUEL.

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