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CUSSAC GERARD

Active
Siren903 123 271Entrepreneur individuel43300 PEBRACCréée le 01 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 903 123 271, CUSSAC GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2021. Elle est domiciliée Le Maupas, 43300 Pebrac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0210Z.

Fiche d'identité de CUSSAC GERARD

Dénomination
CUSSAC GERARD
SIREN
903 123 271
SIRET (siège)
903 123 271 00012
N° TVA intracommunautaire
FR66903123271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 123 271
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 2021
Siège social
LE MAUPAS, 43300, PEBRAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSSAC GERARD

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de CUSSAC GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSAC GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSSAC GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43300 PEBRACSiègeActif

    903 123 271 00012 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0210Z

Documents juridiques de CUSSAC GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSAC GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSAC GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSAC GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAC GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSAC GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSAC GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2021

Questions fréquentes sur CUSSAC GERARD

Quel est le numéro SIREN de CUSSAC GERARD ?

Le numéro SIREN de CUSSAC GERARD est 903 123 271. Le SIRET de son siège social est 903 123 271 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66903123271.

Où se situe le siège social de CUSSAC GERARD ?

Le siège social de CUSSAC GERARD est situé Le Maupas, 43300 Pebrac.

CUSSAC GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSAC GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSAC GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAC GERARD.

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