CUSSAC JEAN
Active7111Z · Activités d'architecture
CUSSAC JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1987, identifié par le SIREN 341 353 928. Son siège social est situé 37 rue Rosette Blanc, 66270 Le Soler. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de CUSSAC JEAN
INSEE- Dénomination
- CUSSAC JEAN
- SIREN
- 341 353 928
- SIRET (siège)
- 341 353 928 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR10341353928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 353 928
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 juillet 1987
- Siège social
- 37 RUE ROSETTE BLANC, 66270, LE SOLER
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CUSSAC JEAN
Activités d'architecture
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Établissements de CUSSAC JEAN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 66270 LE SOLERSiègeActif
341 353 928 00045 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 7111Z
- 66140 CANET-EN-ROUSSILLONFermé
341 353 928 00029 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 524H
- 66000 PERPIGNANFermé
341 353 928 00037 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 524H
Conformité de CUSSAC JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUSSAC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUSSAC JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1987
Questions fréquentes sur CUSSAC JEAN
Quel est le numéro SIREN de CUSSAC JEAN ?
Le numéro SIREN de CUSSAC JEAN est 341 353 928. Le SIRET de son siège social est 341 353 928 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10341353928.
Où se situe le siège social de CUSSAC JEAN ?
Le siège social de CUSSAC JEAN est situé 37 rue Rosette Blanc, 66270 Le Soler.
CUSSAC JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CUSSAC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUSSAC JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAC JEAN.
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