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CUSSAC JEAN

Active
Siren341 353 928Entrepreneur individuel66270 LE SOLERCréée le 01 juillet 1987

7111Z · Activités d'architecture

CUSSAC JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1987, identifié par le SIREN 341 353 928. Son siège social est situé 37 rue Rosette Blanc, 66270 Le Soler. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de CUSSAC JEAN

Dénomination
CUSSAC JEAN
SIREN
341 353 928
SIRET (siège)
341 353 928 00045
N° TVA intracommunautaire
FR10341353928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 353 928
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 juillet 1987
Siège social
37 RUE ROSETTE BLANC, 66270, LE SOLER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CUSSAC JEAN

Activités d'architecture

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Établissements de CUSSAC JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 66270 LE SOLERSiègeActif

    341 353 928 00045 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 7111Z

  • 66140 CANET-EN-ROUSSILLONFermé

    341 353 928 00029 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 524H

  • 66000 PERPIGNANFermé

    341 353 928 00037 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 524H

Conformité de CUSSAC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSAC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CUSSAC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1987

Questions fréquentes sur CUSSAC JEAN

Quel est le numéro SIREN de CUSSAC JEAN ?

Le numéro SIREN de CUSSAC JEAN est 341 353 928. Le SIRET de son siège social est 341 353 928 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10341353928.

Où se situe le siège social de CUSSAC JEAN ?

Le siège social de CUSSAC JEAN est situé 37 rue Rosette Blanc, 66270 Le Soler.

CUSSAC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSAC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSAC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAC JEAN.