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CUSSAC JEAN

Active
Siren393 815 840Entrepreneur individuel15100 ALLEUZECréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUSSAC JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 815 840. Le siège social de l'entreprise se trouve Surgit, 15100 Alleuze. Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de CUSSAC JEAN

Dénomination
CUSSAC JEAN
SIREN
393 815 840
SIRET (siège)
393 815 840 00011
N° TVA intracommunautaire
FR45393815840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 815 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
SURGIT, 15100, ALLEUZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CUSSAC JEAN

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Finances de CUSSAC JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CUSSAC JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CUSSAC JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 15100 ALLEUZESiègeFermé

    393 815 840 00011 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 012A

Documents juridiques de CUSSAC JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CUSSAC JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSAC JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSAC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSAC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSAC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CUSSAC JEAN

Quel est le numéro SIREN de CUSSAC JEAN ?

Le numéro SIREN de CUSSAC JEAN est 393 815 840. Le SIRET de son siège social est 393 815 840 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45393815840.

Où se situe le siège social de CUSSAC JEAN ?

Le siège social de CUSSAC JEAN est situé Surgit, 15100 Alleuze.

CUSSAC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSAC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSAC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAC JEAN.

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