CUSSAC MARIE
Active6910Z · Activités juridiques
Enregistré sous le numéro SIREN 390 813 657, CUSSAC MARIE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée 7 B rue Camille Pelletan, 66000 Perpignan. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de CUSSAC MARIE
INSEE- Dénomination
- CUSSAC MARIE
- SIREN
- 390 813 657
- SIRET (siège)
- 390 813 657 00066
- N° TVA intracommunautaire
- FR43390813657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 813 657
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 7 B RUE CAMILLE PELLETAN, 66000, PERPIGNAN
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de CUSSAC MARIE
Activités juridiques
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Établissements de CUSSAC MARIE
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 66000 PERPIGNANSiègeActif
390 813 657 00066 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6910Z
- 66000 PERPIGNANActif
390 813 657 00041 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6910Z
- 66000 PERPIGNANFermé
390 813 657 00033 · ouvert le 04 septembre 2000 · NAF 741A
- 66000 PERPIGNANFermé
390 813 657 00058 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 6910Z
Conformité de CUSSAC MARIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAC MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CUSSAC MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CUSSAC MARIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur CUSSAC MARIE
Quel est le numéro SIREN de CUSSAC MARIE ?
Le numéro SIREN de CUSSAC MARIE est 390 813 657. Le SIRET de son siège social est 390 813 657 00066. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43390813657.
Où se situe le siège social de CUSSAC MARIE ?
Le siège social de CUSSAC MARIE est situé 7 B rue Camille Pelletan, 66000 Perpignan.
CUSSAC MARIE est-elle toujours en activité ?
Oui, CUSSAC MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CUSSAC MARIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAC MARIE.
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