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CUSSAC NICOLAS

Active
Siren378 464 564Entrepreneur individuel66140 CANET-EN-ROUSSILLONCréée le 01 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CUSSAC NICOLAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1990, identifié par le SIREN 378 464 564. Son siège social est situé 20 rue de Belgique, 66140 Canet-en-Roussillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de CUSSAC NICOLAS

Dénomination
CUSSAC NICOLAS
SIREN
378 464 564
SIRET (siège)
378 464 564 00020
N° TVA intracommunautaire
FR71378464564Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 464 564
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 juin 1990
Siège social
20 RUE DE BELGIQUE, 66140, CANET-EN-ROUSSILLON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CUSSAC NICOLAS

Astiste peintre

Finances de CUSSAC NICOLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSAC NICOLAS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CUSSAC NICOLAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 66140 CANET-EN-ROUSSILLONSiègeActif

    378 464 564 00020 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 9003A

  • 66000 PERPIGNANFermé

    378 464 564 00012 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 741J

Documents juridiques de CUSSAC NICOLAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSAC NICOLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSAC NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSAC NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAC NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSAC NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSAC NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1990

Questions fréquentes sur CUSSAC NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de CUSSAC NICOLAS ?

Le numéro SIREN de CUSSAC NICOLAS est 378 464 564. Le SIRET de son siège social est 378 464 564 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71378464564.

Où se situe le siège social de CUSSAC NICOLAS ?

Le siège social de CUSSAC NICOLAS est situé 20 rue de Belgique, 66140 Canet-en-Roussillon.

CUSSAC NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSAC NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSAC NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAC NICOLAS.

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