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CUSSAC PHILIPPE

Active
Siren377 926 738Entrepreneur individuel02130 MAREUIL-EN-DOLECréée le 01 mars 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 377 926 738, CUSSAC PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1990. Elle est domiciliée 44 rue de la Foret, 02130 Mareuil-en-Dole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de CUSSAC PHILIPPE

Dénomination
CUSSAC PHILIPPE
SIREN
377 926 738
SIRET (siège)
377 926 738 00032
N° TVA intracommunautaire
FR91377926738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 926 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 mars 1990
Siège social
44 RUE DE LA FORET, 02130, MAREUIL-EN-DOLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CUSSAC PHILIPPE

Élevage d'autres animaux

Finances de CUSSAC PHILIPPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CUSSAC PHILIPPE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CUSSAC PHILIPPE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 02130 MAREUIL-EN-DOLESiègeActif

    377 926 738 00032 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 0149Z

  • 13600 LA CIOTATFermé

    377 926 738 00024 · ouvert le 16 juillet 1996 · NAF 454C

Documents juridiques de CUSSAC PHILIPPE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CUSSAC PHILIPPE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CUSSAC PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CUSSAC PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CUSSAC PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CUSSAC PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CUSSAC PHILIPPE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1990

Questions fréquentes sur CUSSAC PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de CUSSAC PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de CUSSAC PHILIPPE est 377 926 738. Le SIRET de son siège social est 377 926 738 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91377926738.

Où se situe le siège social de CUSSAC PHILIPPE ?

Le siège social de CUSSAC PHILIPPE est situé 44 rue de la Foret, 02130 Mareuil-en-Dole.

CUSSAC PHILIPPE est-elle toujours en activité ?

Oui, CUSSAC PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CUSSAC PHILIPPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CUSSAC PHILIPPE.

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